Perissac

• Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010

...13, avenue de la Cave, 33240 Périssac. 33 113. 27 avril 2010. SCA de Berre-l'Etang. Ave...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 novembre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0045, du 17 novembre 2005)

..., demeurant 4 bis Lavergne Nord 33240 PERISSAC représenté par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués ...

• Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »

..., Parempuyre, Pauillac, Pellegrue, Périssac, Pessac, Pessac-sur-Dordogne, Petit-Palais-et-Corn...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 1er octobre 2003 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour des centres contrôlés par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et sur le parcours des faisceaux hertziens traversant le département de la Charente

... 016-014-0040) à Esse-château d'eau de Périssac (Charente, 016-014-0041) ; Mazerolles pylône EDF ...

• Journal Officiel num. 233, 8 octobre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »

..., Pauillac, Les Peintures, Pellegrue, Périssac, Pessac, Pessac-sur-Dordogne, Petit-Palais-et-Corn...

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

..., Parempuyre, Pauillac, Pellegrue, Périssac, Pessac, Pessac-sur-Dordogne, Petit-Palais-et-Corn...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis relatif à la délibération n° DL/CA/07-95 du 3 décembre 2007 de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

... Marsas, Mazion, Mouillac, Les Peintures, Perissac, Peujard, Pleine-Selve, Porcheres, Reignac, Saint-...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis