perigueux plan

• Décision n° 2011-BO-036 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association pour le développement de la communication en Périgord pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Périgueux 103

...Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant. (*) Sous réserve d'un about...

• Journal Officiel num. 33, 8 février 2012
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 27 novembre 2007, 06/06509)

... avril 2002, le tribunal de commerce de PÉRIGUEUX arrête le plan de redressement par voie de cessio...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 février 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 13 février 2008, 05/1375)

... qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement de Monsieur Francis Y.. . Demeurannt.. .. . 24002 PERIGUEUX CEDEX . représenté par la SCP Henri TANDONNET, a...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 février 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 13 février 2008, 05/1375)

... qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement de Monsieur Francis Y.. . Demeurannt.. .. . 24002 PERIGUEUX CEDEX . représenté par la SCP Henri TANDONNET, a...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 novembre 1995 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 8 novembre 1995, 89646, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-02-04, 68-03-03-02-05 Les prescriptions du règlement d'un lotissement approuvé par l'autorité compétente ont un caractère réglementaire et s'imposent, par conséquent, tant à l'autorité chargée de délivrer le permis de construire qu'au pétitionnaire. Ce caractère s'attache également aux prescriptions d'urbanisme contenues dans le plan de division parcellaire approuvé par l'arrêté autorisant la création du lotissement.

... 20 mars 1986 par laquelle le maire de Périgueux a rejeté sa demande de permis de construire ;. ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 avril 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 8 avril 2008, 06/02972)

... Me Murielle NOEL, avocat au barreau de PERIGUEUX. DEFENDEUR(E/S AU RENVOI DE CASSATION). Monsieur P... et commissaire à l'exécution du plan de TURK Philippe. .. 24002 PERIGUEUX - CEDEX. repr...

• Décision n° 2011-1293 du 20 décembre 2011 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Dordogne

... décision du tribunal de commerce de Périgueux du 24 novembre 2009 prononçant la liquidation jud...Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :. AZIMUT(degrés). ATTÉNUATION(dB) (1...

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 2012
• Décision

• Arrêté du 25 novembre 1996 portant déclassement du domaine public routier national et remise au service des domaines pour aliénation de parcelles de terrain

... délimitée en teinte bleue, sur le plan au 1/500 annexé audit arrêté. Nota. - Ce plan... Dordogne, cité administrative, 24016 Périgueux, soit aux archives centrales du ministère de ...

• Journal Officiel num. 286, 8 décembre 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Arrêté

• Décision n° 2011-1415 du 20 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Sud Radio Services pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio

...Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :. AZIMUT(degrés). ATTÉNUATION(dB) (1...Secteur d'implantation : Périgueux. Fréquence : 104,9 MHz. Adresse du site : lieudit...

• Journal Officiel num. 18, 21 janvier 2012
• Décision

• Décision n° 2011-1437 du 20 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC

...Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :. AZIMUT(degrés). ATTÉNUATION(dB) (1...Secteur d'implantation : Périgueux. Fréquence : 105,9 MHz. Adresse du site : lieudit...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2012
• Décision