peille 06

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

10 documents pour peille 06

- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...05. D 900B. Extrémité. ROUSSET. N85. GAP. 06. D 6107. Extrémité. ANTIBES. D 6007. ANTIBES. 06...06. Routedes Banquettes. Extrémité. PEILLE. D 153. PEILLE. 06. D 153. Routedes Banquettes. PE...
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 6 février 1996 portant nomination
..., Charles), né le 30 septembre 1897 à Peille (06). Barguès (Abel), né le 7 décembre 1897...
- Journal Officiel num. 32, 7 février 1996
- Décret
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 6 février 1996 portant nomination
..., Charles), né le 30 septembre 1897 à Peille (06). Barguès (Abel), né le 7 décembre 1897 à ...
- Journal Officiel num. 32, 7 février 1996
- Décret

- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
...-DIOIS (26) ; Alain BLANC, maire de MOULINET (06) ; Etiennette RAUSCHER, maire de NARCY (52) ; Fran... NEXON, maire de VALENCE (16) ; Jean-Marc PEILLEN, maire de LICQ-ATHEREY (64) ; Michel MOMBOBIER, ma...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Délibération du 21 décembre 2007 du conseil général des Alpes-Maritimes
...-Roch, Pasteur Bon Voyage et l'Ariane), Peille, Peillon, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Blaise, ... 1 100. 1 062. 100. 226. Famill...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2008
- Délibération
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...SAINT-BENOIT . Limite département 04 / 06 . ENTREVAUX . 4 . D 4 . D 907 . VALENSOLE . Limite...6 . Routes des Banquettes . Extrémité . PEILLE . D 153 . PEILLE . 6 . D 153 . Routes des Banquett...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...06 - Alpes-Maritimes. Antibes, Aspremont, Auribeau-s..., L'Escarène, Le vens, Lucéram, Moulinet, Peille, Peillon, Saint-Blaise, Saint-Cézaire-sur-Siagne,...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...06 - Alpes-Maritimes. Antibes, Aspremont, Auribeau-s..., L'Escarène, Levens, Lucéram, Moulinet, Peille, Peillon, Saint-Blaise, Saint-Cézaire-sur-Siagne,...
- Délibération du 21 décembre 2007 du conseil général des Alpes-Maritimes
...-Roch, Pasteur Bon Voyage et l'Ariane), Peille, Peillon, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Blaise, ...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2008
- Délibération
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...06 - Alpes-Maritimes. Antibes, Aspremont, Auribeau-su..., L'Escarène, Levens, Lucéram, Moulinet, Peille, Peillon, Saint-Blaise, Saint-Cézaire-sur-Siagne,...