Pavilly

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93 documents pour Pavilly

- Décision n° 2011-666 du 19 juillet 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2
...(2). ORBEC. Agglomération. 42. H. (2). PAVILLY. Agglomération. 34. H. (2). PERRIERS-SUR-ANDELLE....
- Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-668 du 19 juillet 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 4
...(2). ORBEC. Agglomération. 53. H. (2). PAVILLY. Agglomération. 53. H. (2). PERRIERS-SUR-ANDELLE....
- Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-670 du 19 juillet 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6
...Agglomération. 51. V. (2). PAVILLY. Agglomération. 51. H. (2). PERRIERS-SUR-ANDELLE....
- Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2011
- Décision

- Décision n° 2010-366 du 7 janvier 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-304, n° 2003-307, n° 2003-311, n° 2003-315, n° 2003-316 et n° 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Agglomération. 58. H. [1][3]. Pavilly. Agglomération. 32. H. [1]. Barentin. Agglomérat...
- Journal Officiel num. 124, 1 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2010-946 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...111 m. 4 W (37). 33 V. PAVILLY. Bois du Comte d'Auray. 147 m. 2 W (38). 33 H. PER...
- Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
- Décision
- Arrêté du 12 octobre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...Arrête:. Article 1. La trésorerie de Pavilly est regroupée sur la trésorerie de Barentin (Sei...
- Décision n° 2010-944 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...111 . 4 W (41). 26 V. PAVILLY. Bois du Comte d'Auray. 147 . 2 W (42). 26 H. PERR...
- Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
- Décision
- Décision n° 2009-896 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Picardie et en Haute-Normandie
...?. 45V. 51V. 61V. 61V. 39V. PAVILLY ? Bois du comte d'Auray. 64H. 35H. 61H. 56H. 56H. ...
- Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2010-950 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...Amailloux. 408 m. 12,6 kW (56). 60 H . PAVILLY. Bois du Comte d'Auray. 147 m. 2 W (57). 23 H . PE...
- Journal Officiel num. 62, 15 mars 2011
- Décision
- Décision n° 2010-945 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...111. 4 W (41). 21 V. PAVILLY. Bois du Comte d'Auray. 147. 2 W (42). 21 H. PERRI...
- Journal Officiel num. 60, 12 mars 2011
- Décision

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