Paulnay

• Arrêté du 23 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 Grande Brenne (zone spéciale de conservation)

..., Neuillay-les-Bois, Nuret-le-Ferron, Paulnay, Pouligny-Saint-Pierre, Ruffec, Sainte-Gemme, Sain...

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2010-1036 du 1er septembre 2010 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de la Brenne (Centre)

...-Bois, Nuret-le-Ferron, Obterre, Oulches, Paulnay, Pouligny-Saint-Pierre, Preuilly-la-Ville, Prissac...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juillet 2000 (cas Cour d'appel de Bourges, du 27 juillet 2000, 123)

... 24 rue Georges Clémenceau 36290 PAULNAY Détenu au Centre Pénitentiaire de CHATEAUROUX M....

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Palluau-sur-Indre, Parnac, Parpeçay, Paulnay, (Le) Pêchereau, Pellevoisin, (La) Pérouille, (L...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 10 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale)

...-les-Bois, Niherne, Nuret-le-Ferron, Paulnay, Ruffec, Saint-Genou, Saint-Maur, Sainte-Gemme, Sa...

• Journal Officiel num. 60, 11 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... juin 2009 au 31 octobre 2009 Communes de Paulnay (1), Saint-Hilaire-sur-Benaize (1).Mouvements de t...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret no 98-830 du 9 septembre 1998 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de la Brenne (Centre)

...-le-Ferron, Mézières-en-Brenne, Obterre, Paulnay, Sainte-Gemme, Saint-Michel-en-Brenne, Saulnay; Ca...

• Journal Officiel num. 214, 16 septembre 1998
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret du 13 juillet 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Valençay »

..., Palluau-sur-Indre, Parpeçay, Paudy, Paulnay, Pellevoisin, Poulaines, Préaux, Prissac, Prunier...

• Journal Officiel num. 166, 21 juillet 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-sur-Indre, Parnac, Parpeçay, Paudy, Paulnay, Pellevoisin, Poulaines, Pouligny-Saint-Pierre, Pr...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Parpeçay (36151) ; Paudy (36152) ; Paulnay (36153) ; Pellevoisin (36155) ; Pérassay (36156) ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté