Paulhaguet

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juin 2008 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre civile 1, 12 juin 2008, 07/01883)

...épouse A.., COMMUNE DE PAULHAGUET. Arrêt rendu le JEUDI DOUZE JUIN DEUX MILLE HUIT....

• Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales

...58 563. 244300224. CC DU PAYS PAULHAGUET. HAUTE-LOIRE. 3 014. 244900973. CC DE LA REGION D...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juillet 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 1 juillet 2011, 09/07245)

... rendre le 03/ 04/ 2003 sur le site de Paulhaguet afin de vérifier si " le moulin remplit les condi...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 novembre 1975 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 17 novembre 1975, 74-11.675)

... JANVIER 1974), SABATIER, NEGOCIANT A PAULHAGUET (HAUTE-LOIRE), CHARGEA LA SOCIETE MOOR GENESTAL DE...

• Arrêtés du 24 août 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

...), notaire à la résidence de Paulhaguet (Haute-Loire), est acceptée. La société Je...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Avis de vacance d'emplois de direction de classe normale réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital

...: centre hospitalier de Brioude et Paulhaguet: 1 poste. Loire-Atlantique: centre hospitalier ré...

• Journal Officiel num. 280, 2 décembre 2005
• Ministère de la santé et des solidarités
• Avis

• Arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Malrevers (2), Moudeyres (1), Paulhaguet (1), Saint-Georges-Lagricol (2), Saint-Hostien (2)...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 3 février 2004 portant inscription au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

... au centre hospitalier de Brioude et Paulhaguet (Haute-Loire), à compter du 1er janvier 2004. 49 ...

• Journal Officiel num. 41, 18 février 2004
• Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
• Arrêté

• Avis de vacance d'emplois de direction de 1re, 2e et 3e classe (hôpitaux, hospices et maisons de retraite publics)

...Centre hospitalier de Brioude-et-Paulhaguet (Haute-Loire). Centre hospitalier d'Ancenis (Loire...

• Journal Officiel num. 156, 7 juillet 2004
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Avis

• Arrêté du 6 avril 2000 relatif à une organisation de producteurs

... Le canton de Paulhaguet (Haute-Loire) ;. Le canton de Pinols (Haute-Lo...

• Journal Officiel num. 189, 17 août 2000
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté