patrice des moutis

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7 documents pour patrice des moutis

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 janvier 1971 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 28 janvier 1971, 70-90.770)
...REJET DU POURVOI DE DES X.. (PATRICE), CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA...
- Arrêté du 6 novembre 1995 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
...M. Gazel (David). M. Gournay (Patrice). M l l e Guédeney (Karine). M. Guillet (Vincent)...M. Dardinier (Ludovic). M. Des Moutis (Jean). M. Faure (Lionel). M. Malka (Cyril). M. Me...
- Décret du 13 mai 2005 portant promotion et nomination
...Brisset (Patrice, Pierre), commandant de police ; 35 ans de service...Des Moutis (Jean-Jacques, François), président d'un conseil...
- Journal Officiel num. 112, 15 mai 2005
- Décret

- Décret du 28 octobre 1996 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve
... De Macédo (Philippe). Des Moutis (Jean, Philippe, Vincent). Domenge (Cyril, Jacq... Gosset (Benoît, Patrice, Hubert). Guilbaud (Claude, Philippe, Fernandes...
- Décret du 13 mai 2005 portant promotion et nomination
...M. Brisset (Patrice, Pierre), commandant de police; 35 ans de services...M. Des Moutis (Jean-Jacques, François), président d'un conseil...
- Journal Officiel num. 112, 15 mai 2005
- Décret
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 décembre 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 19 démbre 1974, 73-92.044)
...REJET DES POURVOIS DE: 1° DES X.. (PATRICE);. 2° Y.. (PAUL);. 3° Z.. (JEAN);. 4° A.. (ROGE...
- Décret du 8 novembre 1993 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve
...Gerber (Jean-Marc). Gourmelon (Alain, Patrice). Gressé (Vincent, Raymond, Marie). Guilhem de Po...Deroide (Antoine). Des Moutis (Guillaume, Henri, Pierre, Jean). Deschamps (Fran�...