Patornay

• Décret no 94-218 du 11 mars 1994 portant application de l'article 2 de la loi du 16 octobre 1919 modifiée relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique

..., communes de Pont-de-Poitte et Patornay; La Bienne, sauf le barrage de Lavancia. Dans...

• Journal Officiel num. 65, 18 mars 1994
• Ministere de l'environnement
• Décret

• Décret du 11 juillet 2008 portant promotion et nomination

..., née Calvo (Marie-José), maire de Patornay (Jura) ; 26 ans d'activités professionnelles et d...

• Journal Officiel num. 163, 13 juillet 2008
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 avril 2001 (cas Cour d'appel de Besanon, SOC, du 13 avril 2001, 00/0594)

...exerce, à son domicile à PATORNAY (Jura), l'activité de régulatrice-standardiste; ...

• Décret no 94-218 du 11 mars 1994 portant application de l'article 2 de la loi du 16 octobre 1919 modifiée relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique

...-la-Saisse, communes de Pont-de-Poitte et Patornay;. La Bienne, sauf le barrage de Lavancia. Dans le ...

• Journal Officiel num. 65, 18 mars 1994
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Pagney (39402) ; Pagnoz (39403) ; Patornay (39408) ; Peintre (39409) ; Picarreau (39418) ; Pi...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 avril 2001 (cas Cour d'appel de Besanon, SOC, du 13 avril 2001, 00/0594)

...exerce, à son domicile à PATORNAY (Jura), l'activité de régulatrice-standardiste; ...