patisserie rolland

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8 documents pour patisserie rolland

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mars 2009 (cas Cour d'appel de Fort-de-France, 26 mars 2009, 08/00026)
... ne s'y étant pas opposées, devant Yves ROLLAND, président chargé d'instruire l'affaire. . Ce ma...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 février 2006 (cas Cour d'appel de Nmes, SOC, du 9 février 2006)
... DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur Yves ROLLAND, Conseiller, a entendu les plaidoiries en applicat...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
... de Marseille 10, 57, boulevard Romain-Rolland, 13010 Marseille. Auchan Mas Galte, site de Perpig...Patisserie Pasquier Nord, site de Vron, route nationale 1, 80...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 février 2006 (cas Cour d'appel de Nmes, SOC, du 9 février 2006)
... DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur Yves ROLLAND, Conseiller, a entendu les plaidoiries en applicat...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 mars 1973 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 22 mars 1973, 72-92256)
...Publié au bulletin. Pdt M. Rolland. Rpr M. Hauss. Av.Gén. M. Albaut. Av. Demandeur: ... DE LA BOULANGERIE ET DE LA BOULANGERIE-PATISSERIE DE LA CORSE, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 novembre 1971 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 4 novembre 1971, 71-90465)
...Publié au bulletin. PDT M. Rolland. RPR M. Hauss. AV.GEN. M. Boucheron. Demandeur AV.... DE MEDECINE, UN FONDS DE COMMERCE DE PATISSERIE, A TRANSFERE A CET ENDROIT, LE 25 JUIN 1957, UN DE...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 mars 1973 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 6 mars 1973, 72-10.454)
... POUR L'EXPLOITATION D'UN COMMERCE DE " PATISSERIE, CONFISERIE, VENTE DE PROVISION DE VOYAGE A EMPORT... QUI LES AIT DETERMINES, LES CONSORTS ROLLAND Z.. S'ETAIENT OPPOSES A L'EXTENSION DE COMMERCE EN...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
... de Marseille 10, 57, boulevard Romain-Rolland, 13010 Marseille. Auchan Mas Galte, site de Perpig...Patisserie Pasquier Nord, site de Vron, route nationale 1, 80...