pasteurisation du cidre

Législation

Journal Officiel, 31 Juillet 1998

Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 juillet 1998, sont nommés membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ...

Législation

Journal Officiel, 13 Avril 1991

Décret du 10 avril 1991 définissant les conditions de production des apéritifs à base de cidre à appellation d'origine contrôlée <>

TEXTES GENERAUX Décret du 10 avril 1991 définissant les conditions de production des apéritifs à base de cidre à appellation d'origine contrôlée Pommeau de ...... aux conditions de production des eaux-de-vie de cidre ou de poiré à appellation d'origine ...

Législation

Journal Officiel, 27 Novembre 2002

Arrêté du 24 octobre 2002 portant nomination à la présidence du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

... Pacory (Frédéric) est nommé président du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ...

Législation

Journal Officiel, 27 Novembre 2002

Arrêté du 24 octobre 2002 portant nomination à la présidence du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

... à la présidence du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ...... Pacory (Frédéric) est nommé président du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ...

Législation

Journal Officiel, 02 Décembre 2005

Arrêté du 22 novembre 2005 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de l'agriculture et de la pêche Arrêté du 22 novembre 2005 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ...

Législation

Journal Officiel, 30 Mai 2001

Arrêté du 15 mai 2001 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Mesures nominatives Ministère de l'agriculture et de la pêche Arrêté du 15 mai 2001 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ......e-vie de cidre Le Royer (Gérard), à Melleray-la-Vallée (53), est nommé membre du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ...

Législation

Journal Officiel, 29 Juin 2002

Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

... 2002 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ...... Jubineau (Dominique), à La Courneuve (93), est nommé membre du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ...

Législation

Journal Officiel, 25 Juillet 2002

Arrêté du 8 juillet 2002 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

... 2002 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ...... Charbonneau (Benoît), à Moyaux (14), est nommé membre du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ...

Législation

Journal Officiel, 31 Juillet 1998

Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Mesures nominatives Ministère de l'agriculture et de la pêche Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ......, sont nommés membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et ...