passeport europeen animaux

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13 documents pour passeport europeen animaux

- Arrêté du 17 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 20 mai 2005 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires commerciaux et non commerciaux de certains carnivores
... (CE) n° 998/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 concernant les condit... aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie et modifiant la directive 92/65/CEE d... est intégré dans la rubrique IX du passeport intitulée " Examen clinique ?. » II. ? Après le...
- Arrêté du 19 décembre 2011 relatif à la mise en ?uvre de la conditionnalité au titre de 2011
... au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) ; V..., d'ovins ou de caprins et de l'abattage d'animaux accidentés ou dangereux constaté par un procès-... ; ? la modification d'au moins un passeport bovin ; Pour le sous-domaine « identification et ...
- Décret n° 2009-1768 du 30 décembre 2009 relatif au permis de détention de chien mentionné au I de l'article L. 211-14 du code rural et à la protection des animaux de compagnie
... et de la pêche, Vu la convention européenne pour la protection des animaux de compagnie, faite...Le maire mentionne dans le passeport européen pour animal de compagnie, prévu par le ...

- Arrêté du 14 septembre 2010 relatif à la mise en ?uvre de la conditionnalité au titre de 2010
... au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) ; V..., d'ovins ou de caprins et de l'abattage d'animaux accidentés ou dangereux constaté par un procès-... ; ? la modification d'au moins un passeport bovin ; Pour le sous-domaine « identification et ...
- Arrêté du 24 juillet 2007 relatif aux conditions et modalités de la vaccination antirabique des animaux domestiques
... (CE) n° 998/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 concernant les condit... du 26 novembre 2003 établissant un passeport type pour les mouvements intracommunautaires de ch...
- Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
... et l'amélioration de la politique européenne des transports. ARTICLE L1211-4. Constituent des m...SECTION 2 : TRANSPORT D'ANIMAUX VIVANTS. ARTICLE L1253-2. Sans préjudice des disp...'enseignement secondaire est appelée « passeport pour la mobilité des études » et a pour objet l...
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
- Ordonnance
- Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 relatif aux conditions et modalités de la vaccination antirabique des animaux domestiques
... (CE) n° 998/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 concernant les condit... du 26 novembre 2003 établissant un passeport type pour les mouvements intracommunautaires de ch...
- Arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets
...Territoires de la Communauté européenne : - Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Finla...Passeport phytosanitaire : Une étiquette officielle attesta... alimentaires ou les aliments pour animaux mentionnés à l'annexe IV du présent arrêté so...
- Arrêté du 3 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 8 avril 2004 relatif aux modalités d'édition, de diffusion et de délivrance du passeport pour animal de compagnie
... (CE) n° 998/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 concernant les condit... aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie et modifiant la directive 92/65/CEE d...
- Rapport au Président de la République de l'ordonnance n° 2007-1801 du 21 décembre 2007 relative à l'adaptation à Mayotte de diverses dispositions législatives
...-appartenance de Mayotte à l'Union européenne, par ses compétences douanière et fiscale et par... relatives à l'aménagement foncier, au passeport sanitaire et au coût des destructions de lot. En ... est exclue, la mise en fourrière des animaux présentant un danger grave et immédiat pour les ...
- Journal Officiel num. 297, 22 décembre 2007
- Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

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