passage du havre

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130 documents pour passage du havre

- Arrêté relatif à la navigation de bateaux fluviaux en mer pour la desserte de Port 2000.
... maritime entre l'accès nord du port du Havre et le bassin Hubert Raoul-Duval, dénommé ci-apr�... mer entre le port du Havre et Port 2000, passage nord et inversement. 2.Pour ces bateaux, ce parcou...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 9 novembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 9 novembre 2007, 06/12690)
... 2004 dans la boutique YVES ROCHER située Passage du Havre 75009 PARIS et le 21 septembre 2004 sur l...
- Code de l'urbanisme
... d'aires d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage, à l'exploitation agricole, à...�rimètres respectifs des ports autonomes du Havre, de Bordeaux et de Dunkerque ; . d) A l'aménagem...
- Codes

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 20 mai 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 20 mai 2008, 06/08868)
... HISTOIRE D'OR, dans sa boutique située Passage du Havre à PARIS, offre à la vente des bijoux en...
- Décret n° 2011-166 du 10 février 2011 approuvant des avenants aux conventions passées entre l'Etat et la chambre de commerce et d'industrie du Havre, d'une part, pour la construction et l'exploitation d'un pont sur la Seine à Tancarville et, d'autre part, pour la construction, l'entretien et l'exploitation du pont de Normandie
... annexes nécessaires à l'exploitation du passage, notamment à la limite nord de la concession et c...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 22 juillet 1977 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 22 juillet 1977, 88020)
-01-04-02 Pétrolier ayant endommagé un "duc d'Albe" auquel il était amarré par suite du remous consécutif au passage d'un cargo. En raison de la disposition des lieux, le transit de ce cargo rendait l'accident inévitable, quelles que fussent les précautions prises par les capitaines des deux navires. En laissant appareiller le cargo, ou en ne l'arrêtant pas, les autorités portuaires ont commis une faute qui, par sa gravité, a créé une situation équivalente à un cas de force majeure.

... SIEUR GOURLET A PAYER AU PORT AUTONOME DU HAVRE LA SOMME DE 123 860 F ET LES FRAIS DU PROCES-VERBA...
- Arrêté du 10 janvier 2007 relatif à la navigation de bateaux fluviaux en mer pour la desserte de Port 2000
... maritime entre l'accès nord du port du Havre et le bassin Hubert Raoul-Duval, dénommé ci-apr�... mer entre le port du Havre et Port 2000, passage nord et inversement. 2. Pour ces bateaux, ce parco...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 février 1977 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 15 féier 1977, 75-12.753)
... POUR UN VOYAGE QUI COMPORTAIT LE PASSAGE ALLER ET RETOUR SUR LE PAQUEBOT PASTEUR ASSUMANT LLE SERVICE REGULIER DU HAVRE A RIO DE JANEIRO ET UN CIRCUIT AU PEROU, EN BOLIVI...
- Code de procédure pénale
... existe à l'égard du conducteur ou d'un passager une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner.... . . Bernay, Evreux. . . . . . Le Havre. . . . Le Havre. . . . . . Rouen. . . . ...
- Codes
- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
...Deux passages au maximum de cet instrument sont autorisés dans ... 1890, l'invention par un exportateur du Havre, M. Rousset, de la boîte en bois va permettre d'a...

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