parthenay poitiers

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205 documents pour parthenay poitiers

- Arrêté du 19 septembre 2011 relatif à l'agrément des opérateurs de service universel de la distribution et de la mise en place de la semence des ruminants pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014
..., Tours, Loches, Bressuire, Niort, Parthenay, Châtellereault, Montmorillon, Poitiers, Vierzon ...
- Arrêté du 18 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 14 mai 1996 portant institution de régies d'avances et de régies de recettes auprès des secrétariats-greffes des juridictions civiles et pénales
...PAU. BAGNERES-DE-BIGORRE. PAU. LOURDES. POITIERS. MARENNES. POITIERS. SAINT-JEAN-D'ANGELY. POITIERSS. PARTHENAY. POITIERS. MELLE. POITIERS. CIVRAY. POITIERS. LOUD...
- Arrêté du 18 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 14 mai 1996 portant institution de régies d'avances et de régies de recettes auprès des secrétariats-greffes des juridictions civiles et pénales
...PAU. BAGNERES-DE-BIGORRE. PAU. LOURDES. POITIERS. MARENNES. POITIERS. SAINT-JEAN-D'ANGELY. POITIERSS. PARTHENAY. POITIERS. MELLE. POITIERS. CIVRAY. POITIERS. LOUD...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2002 (cas Cour d'appel d'Angers, 27 juin 2002)
...Arrêt de la Cour d'Appel de POITIERS. du 29 septembre 1998 Arrêt de la Cour de Cassati...FONDATIONS. 150 route de Parthenay. 86000 POITIERS. Convoquée, Représentée par Ma�...
- Arrêté du 9 juillet 2008 pris en application du décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint, fixant la liste des juridictions faisant l'objet d'une restructuration et le montant de la prime de restructuration de service attribuée à certains magistrats et fonctionnaires des services judiciaires dans le cadre de la réforme de la carte judiciaire
...88. SAINT-DIE-DES-VOSGES. EPINAL. POITIERS. 17. ROCHEFORT. LA ROCHELLE. POITIERS. 79. BRESSUI...SAINTES. POITIERS. 79. PARTHENAY. BRESSUIRE. POITIERS. 79. MELLE. NIORT. POITIERS. ...
- Journal Officiel num. 164, 16 juillet 2008
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 mai 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 20 mai 1974, 73-91.461)
... PAR: 1° LE COMITE D'ENTREPRISE SOVAM PARTHENAY;. 2° LE SYNDICAT CFDT DE LA METALLURGIE DES DEUX-..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, DU 4 MAI 1973, QUI LES A...
- Arrêté du 22 décembre 2009 relatif à l'agrément des opérateurs de service universel de la distribution et de la mise en place de la semence des ruminants pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014
..., Tours, Loches, Bressuire, Niort, Parthenay, Châtellereault, Montmorillon, Poitiers, Vierzon ...
- Résultat d'une délibération
...; Montmorillon, fréquence: 90,3 MHz; Parthenay, fréquence: 94,4 MHz; Poitiers, fréquence: 94,7 ...
- Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2000
- Résultat
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...1. CHARENTE . MAGNAC-SUR-TOUVRE. PITD. PARTHENAY. ZONE SUD. CHARENTE. 2. . PITD. PERIGNAC. ZONE S...INDUSTRIEL. DALKIA LES COURONNERIES POITIERS. ZONE SUD. VIENNE. 2. VIENNE . POITIERS. PITD. DAN...
- Décision n° 2010-34 du 19 janvier 2010 complétant les décisions n° 2008-424, n° 2008-425 et n° 2008-427 du 6 mai 2008, attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 5 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société SMR 5 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...Canton de Melle. 490. 27. 27. H. PARTHENAY. Amailloux. 408. 12,6. 60. H. LA ROCHELLE. Mireuill. 80. 0,3. 27. H. POITIERS. Agglomération. 165. 0,5. 27. H. [1] La fréquen...
- Journal Officiel num. 36, 12 février 2010
- Décision

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