parthenay 79200

• Arrêté du 15 avril 2011 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut géographique national

...Argenton (Xavier), maire de Parthenay (79200). Par l'Assemblée des départements de F...

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision n° 2007-1083 du 13 novembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ

...Secteur d'implantation : Parthenay. Fréquence : 107,3 MHz. Adresse du site : Towercaast, lieudit Les Gibardières, 79200 Parthenay. Altitude du site : 168 mètres. Altitud...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2008
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 avril 2009 (cas Cour d'appel de Poitiers, 10 avril 2009, 08/01336)

...est prévenu d'avoir.. à Parthenay (79200), le 20 / 04 / 2008 à 05h50, en tout cas s...

• Décision n° 2007-1081 du 13 novembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio

...Secteur d'implantation : Parthenay. Fréquence : 104,9 MHz. Adresse du site : Towercaast, lieudit Les Gibardières. Commune : 79200 Parthenay. Altitude du site : 168 mètres. Altitud...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2008
• Décision

• Arrêté du 2 octobre 2006 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole

... parthenaise », 17, rue Salvador-Allende, 79200 Parthenay. La certification du cahier des charges ...

• Journal Officiel num. 238, 13 octobre 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 mai 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 4 mai 2011, 10/00217)

... Française né le 06 Juin 1947 à PARTHENAY (79200) Profession: Chirurgien-dentiste, . demeura...

• Avis relatif à la liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2005

... de métallerie, 9, boulevard du Frêne, 79200 Châtillon-sur-Thouet. Carrosserie industrielle Ni..., 51, avenue de la Morinière, 79200 Parthenay. Italic 79, Chemin Baudroux, BP 39, 79500 Saint-Ma...

• Journal Officiel num. 148, 26 juin 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 octobre 2010 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e Chambre A , 1 octobre 2010, 09/00764)

...né le 21 Août 1966 à PARTHENAY (79200), demeurant .. représenté par la SCP MAYN...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 novembre 2007 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 20 novembre 2007, 05/16680)

... domicilié, Kerascouet la Garenne-79200 PARTHENAY . représentée par la SCP SIDER, avoué...

• Décision n° 2002-1001 du 6 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA NRJ pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ

...Zone de planification: Parthenay. Fréquence: 107,30 MHz. Site d'émission: Towercaast, lieudit Les Gibardières, 79200 Parthenay. Altitude du site: 168 mètres. Altitude...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2003
• Décision