Parroy

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11 documents pour Parroy

- Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 forêt et étang de Parroy, vallée de la Vezouze et fort de Manonviller (zone spéciale de conservation)
- Décret du 21 août 2006 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre de Réchicourt-la-Petite (Meurthe-et-Moselle)
... Arracourt, Bures, Coincourt, Juvrecourt et Parroy et, dans le département de la Moselle, les commun...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 mai 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 21 mai 1974, 73-12.529)
... DE LA SOCIETE DE CHASSE DE LA FORET DE PARROY, A ADRESSE SA DEMISSION LE 16 SEPTEMBRE 1970;. QUE...

- Arrêté du 26 juin 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... née Mayer (Berthe) le 3 décembre 1888 à Parroy (Meurthe-et-Moselle), décédée le 7 septembre 19...
- Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 15 janvier 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes d'Haussonville, Ogéviller (2) et Parroy (1). Inondations et coulées de boue du 2 au 4 oct...
- Décret du 21 août 2006 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre de Réchicourt-la-Petite (Meurthe-et-Moselle)
... Arracourt, Bures, Coincourt, Juvrecourt et Parroy et, dans le département de la Moselle, les commun...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-aux-Prés (54404) ; Ogéviller (54406) ; Parroy (54418) ; Pexonne (54423) ; Pierre-Percée (54427)...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... élu en France (99); René ROMAC, maire de PARROY (54); Marcel LASCURETTES, maire d'EAUX-BONNES (64)...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 9 février 1995 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
...Mayer (Raphaël), né le 31 mars 1879 à Parroy (Meurthe-et-Moselle), décédé le 18 avril 1944 �...
- Arrêté du 9 février 1995 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
... Mayer (Raphaël), né le 31 mars 1879 à Parroy (Meurthe-et-Moselle), décédé le 18 avril 19...

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