Pargny

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...IMERYS TOITURE ? HUGUENOT FENAL ? PARGNY SUR SAULX. ZONE NORD . ARDENNES. 1. MARNE . PARGNY...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation d'un bassin bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Ollainville, Parey-sous-Montfort, Pargny-sous-Mureau, Pleuvezain, Pompierre, Poussay, Puner...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)

...; Jouy-lès-Reims; Marfaux; Méry-Prémecy; Pargny-lès-Reims; Poilly; Sacy; Saint-Euphraise-et-Clair...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Besny-et-Loizy ; Bièvres ; Bois-lès-Pargny ; Boncourt ; Bosmont-sur-Serre ; Bouconville-Vaucl...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 21 novembre 2007 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Reims et désignation de son président

...Mme Marie-Josée Pargny, titulaire (suppléante : Mme Jacqueline Lelong). ...

• Journal Officiel num. 37, 13 février 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Arrêté

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...IMERYS TOITURE ? HUGUENOT FENAL ? PARGNY SUR SAULX. NORD. ARDENNES. 1. Marne. PARGNY-SUR-SA...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2009-48 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Langres »

..., Mont-lès-Neufchâteau, Neufchâteau, Pargny-sous-Mureau, Pompierre, Rebeuville, Rollainville, ...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 4 mai 2009 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)

...-Prémecy, Mutigny, Nanteuil-la-Forêt, Pargny-lès-Reims, Poilly, Pourcy, Reuil, Rilly-la-Montag...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Besny-et-Loizy; Bièvres; Bois-lès-Pargny; Boncourt; Bosmont-sur-Serre; Bouconville-Vauclair...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'informatisation de l'enquête d'évaluation dosimétrique des ex-salariés de la société ORFLAM-PLAST

... l'entreprise ORFLAM-PLAST, sise à Pargny-sur-Saulx (Marne), établissement ayant cessé...

• Journal Officiel num. 247, 23 octobre 1997
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté