Parentignat

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 14 février 2011, 10/02582, 2007/12484)

..... . 63500 PARENTIGNAT . représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à...

• Arrêté du 3 août 1995 relatif à la création d'une zone protégée de production de semences de tournesol

... Broc, Issoire, Nonette, Orsonnette, Parentignat, Les Pradeaux et Saint-Germain-Lembron. Les limite...

• Journal Officiel num. 187, 12 août 1995
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

..., Orléat (1), Orsonnette, Parent (2), Parentignat, Pérignat-sur-Allier, Pont-du-Château, Puy-Guill...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... ; Pardines (63268) ; Parent (63269) ; Parentignat (63270) ; Perpezat (63274) ; Perrier (63275) ; Pes...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

..., Orléat (1), Orsonnette, Parent (2), Parentignat, Pérignat-sur-Allier, Pont-du-Château, Puy-Guill...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret du 15 mai 2006 portant promotion et nomination

... (Dominique, Paulette), maire de Parentignat (Puy-de-Dôme) ; 28 ans de services civils et de f...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2006
• Décret

• Arrêté du 21 novembre 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...: Communes de Brenat, Parentignat, Les Pradeaux, Usson. Arrondissement de Riom. ...

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 21 novembre 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Brenat, Parentignat, Les Pradeaux, Usson. Arrondissement de Riom . Can...

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 15 mai 2006 portant promotion et nomination

... (Dominique, Paulette), maire de Parentignat (Puy-de-Dôme); 28 ans de services civils et de fo...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2006
• Décret