Parempuyre

• Arrêté du 19 avril 2011 fixant en application du II de l'article R. 436-23 du code de l'environnement la liste des eaux non domaniales de deuxième catégorie où les membres des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique peuvent utiliser des engins ou des filets dont la nature, les dimensions et le nombre sont fixés par le préfet

..., Blanquefort, Ludon-Médoc, Macau, Parempuyre, Castelnau-Médoc, Arcins, Arsac, Avensan, Cantena...

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret modifiant le décret du 14 novembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Haut-Médoc '

...-Hélène, Saint-Médard-en-Jalles, Parempuyre, le Pian, Ludon, Macau, Arsac, Labarde, Cantenac, ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code de l'urbanisme

... Parempuyre, Pessac, Le Pian-Médoc, Pompignac, Quinsac, Saint...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 mai 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0045, du 23 mai 2006)

..., demeurant 53 rue des Palus, 33290 PAREMPUYRE, . Madame Jeanne Y.. épouse X.., née le 17 Avril...

• Décision du 26 février 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

...CVBG Dourthe Kressmann, à Parempuyre (33);. Supermarchés Match, à Lomme (59);. SODIAM...

• Journal Officiel num. 121, 26 mai 2002
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 décembre 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 4 démbre 1974, 74-91583)

... STATUTAIRE DE LA SOCIETE CIVILE DE PAREMPUYRE, A ADRESSE AU DOYEN DES JUGES D'INSTRUCTION DE BOR...

• Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »

..., Noaillan, Omet, Ordonnac, Paillet, Parempuyre, Pauillac, Pellegrue, Périssac, Pessac, Pessac-su...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 12 janvier 2006 (cas Tribunal de grande instance de Bordeaux, CIV.1, du 12 janvier 2006)

...) demeurant 22 rue des Palus 3329O PAREMPUYRE no S.S.: 1 51 11 99 35O O86 82; Aide Juridictionne...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mars 2008 (cas Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 26 mars 2008, 06/73)

... d'une maison de retraite à 33290 Parempuyré, une mission de maîtrise d'oeuvre étant confiée...

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Lesparre-Médoc, Montignac, Mourens, Parempuyre, Saint-Brice, Saint-Christoly-Médoc, Sainte-Eulal...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté