Parcoul

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10 documents pour Parcoul

- Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »
... Saint-Aulaye : les communes de Chenaud, Parcoul, Puymangou, La Roche-Chalais, Saint-Aulaye. . Dép...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., La Gonterie-Boulouneix, Grand-Brassac, Parcoul, Paussac-et-Saint-Vivien, Petit-Bersac, Ponteyraud...
- Décret n° 2009-1132 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pineau des Charentes » et « Floc de Gascogne »
... Saint-Aulaye : les communes de Chenaud, Parcoul, Puymangou, La Roche-Chalais, Saint-Aulaye. Dépar...

- Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Négrondes (1), Nontron (1), Parcoul (1), Ponteyraud (1), Puymangou (1), Quinsac (1), R...
- Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »
... Saint-Aulaye : les communes de Chenaud, Parcoul, Puymangou, La Roche-Chalais, Saint-Aulaye. Dépar...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Nontron (24311) ; Orliac (24313) ; Parcoul (24316) ; Paunat (24318) ; Paussac-et-Saint-Vivien...
- Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Négrondes (1), Nontron (1), Parcoul (1), Ponteyraud (1), Puymangou (1), Quinsac (1), R...
- Décret no 91-144 du 28 janvier 1991 portant application de l'article 2 de la loi du 16 octobre 1919 modifiée relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique
...674, commune de Parcoul, au lieu de: La Dronne, en amont du pont du C.D. 1...
- Journal Officiel num. 33, 7 février 1991
- Décret
- Arrêté du 26 janvier 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Chenaud, Parcoul, La Roche-Chalais, Saint-Aulaye. Canton de Saint-P...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
..., Nontron, Notre-Dame-de-Sanilhac, Orliac, Parcoul, Paussac-et-Saint-Vivien, Payzac, Périgueux, Peti...