parcey jura

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16 documents pour parcey jura

- Décret du 11 janvier 1994 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Dole-Bourg-en-Bresse de l'autoroute A 39, la reconstruction de l'échangeur de Viriat sur l'autoroute A 40 et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Marboz et Viriat dans le département de l'Ain, Crissey, Parcey, Souvans et Ruffey-sur-Seille dans le département du Jura et Cuiseaux dans le département de Saône-et-Loire
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...ISERE. 38511. LE TOUVET. FLEUVE L'ISERE. JURA. 39001. ABERGEMENT-LA-RONCE. FLEUVE ET VALLEE DE L...JURA. 39405. PARCEY. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE. JURA. 394...
- Arrêté du 9 septembre 1993 approuvant les caractéristiques du tronçon As de Pique-Gevry de la canalisation de saumure Poligny-Tavaux (Jura)
... sur le territoire des communes de Rahon, Parcey, Crissey et Gevry (Jura). Le directeur régional d...

- Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière
...Vaulnaveys-le-Haut. Département du Jura Baverans. Chilly-le-Vignoble. Dampierre. Fraisans.. Gevry. Parcey. Ranchot. Tourmont. Villette-lès-Arbois. Villevie...
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée du Doubs (zone spéciale de conservation)
... des communes suivantes du département du Jura : Annoire, Asnans-Beauvoisin, Baverans, Brevans, C...-sur-le-Doubs, Molay, Neublans-Abergement, Parcey, Peseux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Baraing, Villett...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
... Les communes non situées dans la zone 2. Jura. Les communes non situées dans la zone 2. Loire.... Oussières, Pagney, Pagnoz, Pannessières, Parcey, Passenans, Peintre, Perrigny, Peseux, Petit-Noir,...
- Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...DÉPARTEMENT DU JURA. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...(1), Montmirey-le-Château (1), Ounans (1), Parcey (1), Petit-Noir (1), Pleure (1), Rochefort-sur-Nen...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée du Doubs (zone de protection spéciale)
... des communes suivantes du département du Jura: Annoire, Asnans-Beauvoisin, Baverans, Brevans, Ch...-sur-le-Doubs, Molay, Neublans-Abergement, Parcey, Peseux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Baraing, Villett...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée du Doubs (zone de protection spéciale)
... des communes suivantes du département du Jura : Annoire, Asnans-Beauvoisin, Baverans, Brevans, C...-sur-le-Doubs, Molay, Neublans-Abergement, Parcey, Peseux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Baraing, Villett...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHÔNE-MÉDITERANÉE-CORSE Délibération n° 2002-60 du 13 décembre 2002 REDEVANCES POUR DÉTÉRIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EAU ET PRIMES POUR RÉDUCTION DE LA POLLUTION REJETÉE DANS LE MILIEU NATUREL
... Les communes non situées dans la zone 2. Jura. Les communes non situées dans la zone 2. Loire.... Oussières, Pagney, Pagnoz, Pannessières, Parcey, Passenans, Peintre, Perrigny, Peseux, Petit-Noir,...

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