Parc ferroviaire

• Décret n° 2011-1019 du 25 août 2011 attribuant le label de pôle d'excellence rurale

...Département des Bouches-du-Rhône. Parc naturel régional de Camargue. Les paniers de Cama...Le fret ferroviaire en Livradois-Forez. Département des Pyrénées-At...

• Journal Officiel num. 198, 27 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Code de l'urbanisme

... et suivants du code de l'environnement ou un parc naturel créé en application des articles L. 331-..." en vue du renouveau du transport ferroviaire, à l'article 18 de la loi n° 82-1153 du 30 déce...

• Codes

• Décret n° 2006-1186 du 27 septembre 2006 portant publication du protocole portant modification de la convention relative aux transports internationaux ferroviaires (OTIF) du 9 mai 1980, adopté à Vilnius le 3 juin 1999 (1)

...�pond de l'exécution du transport sur le parcours total jusqu'à la livraison. Article 39. Transport...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2006
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décret n° 2006-1186 du 27 septembre 2006 portant publication du protocole portant modification de la convention relative aux transports internationaux ferroviaires (OTIF) du 9 mai 1980, adopté à Vilnius le 3 juin 1999 (1)

...�pond de l'exécution du transport sur le parcours total jusqu'à la livraison. Article 39Transporteu...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2006
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Arrêté pris pour l'application aux juridictions financières du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels et collaborateurs occasionnels des juridictions financières.

... en 2eclasse pour les trajets par voie ferroviaire, en classe économique pour la voie aérienne. II ...En outre, dans ce dernier cas, les frais de parc de stationnement peuvent lui être remboursés dan...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code de la défense

...- La réserve militaire s'inscrit dans un parcours citoyen qui débute avec l'enseignement de défens... de matières par voie routière, ferroviaire ou fluviale, dont tout ou partie intéresse un ter...

• Codes

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

... de région dans une entreprise ferroviaire ; 45 ans de services.M. Cazottes (François, Jean)..., Pierre, Marcel), directeur général d'un parc d'exposition ; 40 ans de services.M. Fontès (Ren�...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... des services ou parties de services des parcs de l'équipement transférés dans les conditions ... due par les entreprises de transport ferroviaire autorisées au 1er janvier de l'année en cours à...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Code de l'environnement

.... Les chambres d'agriculture, les parcs naturels régionaux et les centres régionaux de l... ouvrage d'infrastructure routière, ferroviaire, portuaire ou de navigation intérieure ou d'une i...

• Codes

• Arrêté du 28 septembre 2011 fixant la liste des organismes divers d'administration centrale ayant interdiction de contracter auprès d'un établissement de crédit un emprunt dont le terme est supérieur à douze mois ou d'émettre un titre de créance dont le terme excède cette durée

...Etablissement public de sécurité ferroviaire. Etablissement public des retraites de La Poste. E...Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette. Etablissemen...

• Journal Officiel num. 232, 6 octobre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté