Paraza

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

..., Montjoi, Moussan, Mouthoumet, Palaja, Paraza, Puicheric, Raissac-d'Aude, Roquecourbe-Minervois,...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret définissant les conditions de production de l'appellation d'origine contrôlée 'Minervois'

..., Malves, Marseillette, Mirepeisset, Paraza, Pépieux, Peyriac-Minervois, Pouzols-Minervois, P...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 16 juin 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune d'Argens-Minervois, Canet-d'Aude, Paraza. Inondations et coulée de boue du 28 au 29 janvie...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 16 juin 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...Commune d'Argens-Minervois, Canet-d'Aude, Paraza. Inondations et coulée de boue du 28 au 29 janvie...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 30 avril 2007 modifiant le décret du 24 décembre 1985 modifié définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Languedoc »

..., Névian, Ornaisons, Padern, Palairac, Paraza, Pauligne, Paziols, Pépieux, Peyriac-de-Mer, Peyr...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 16 janvier 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

...Montréal, Moux, Palaja, Paraza, Roquecourbe-Minervois, Roubia,. Saint-Couat-d'Aud...

• Journal Officiel num. 55, 5 mars 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Arrêtés du 25 janvier 1996 portant reconnaissance en qualité de groupements de producteurs

... Mailhac ; - la cave coopérative de Paraza. Association Les Vignerons de Monroc (Hérault) (n...

• Journal Officiel num. 152, 2 juillet 1996
• Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Montséret, Moussoulens, Ornaisons, Paraza, Pexiora, Peyrens, La Pomarède, Pouzols-Minervois...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 16 janvier 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

..., Montirat, Montréal, Moux, Palaja, Paraza, Roquecourbe-Minervois, Roubia, Saint-Couat-d'...

• Journal Officiel num. 55, 5 mars 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Arrêté du 17 novembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Ginestas, Mailhac, Mirepeisset, Ouveillan, Paraza, Pouzols-Minervois, Roubia, Sainte-Valière, Saint...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté