Parassy

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10 documents pour Parassy

- Arrêté du 8 janvier 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Canton des Aix-d'Angillon:. Commune de Parassy. Canton de Levet:. Commune de Trouy. Canton de Sai...
- Décret n° 2009-1307 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Reuilly », « Sancerre », « Quincy », « Coteaux du Giennois », « Menetou-Salon », « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly », « Pouilly-sur-Loire », « Jurançon », « Gaillac » et « Gaillac premières côtes »
...-Salon, Morogues, Neuvy-deux-Clochers, Parassy, Pigny, Quantilly, Saint-Céols, Soulangis, Vignou...
- Décret du 24 octobre 2001 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Ménétréols-sous-Vatan - Les Martinettes (Indre) no 036 008 0004 à Neuilly-en-Sancerre - Le Rivailly (Cher) no 018 008 0002 traversant les départements de l'Indre et...
..., Achères, Menetou-Salon, Henrichemont, Parassy, Ivoy-le-Pré, La Chapelotte et Neuilly-en-Sancerr...

- Arrêté du 31 mars 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Parassy. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...
- Décret du 24 octobre 2001 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Ménétréols-sous-Vatan - Les Martinettes (Indre) no 036 008 0004 à Neuilly-en-Sancerre - Le Rivailly (Cher) no 018 008 0002 traversant les départements de l'Indre et du Cher
..., Achères, Menetou-Salon, Henrichemont, Parassy, Ivoy-le-Pré, La Chapelotte et Neuilly-en-Sancerr...
- Décret du 20 octobre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Menetou-Salon >>
...Menetou-Salon, Morogues, Parassy, Pigny, Quantilly, Saint-Céols, Soulangis,. Vigno...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...-sur-Barangeon, Nohant-en-Goût, Osmoy, Parassy, Pigny, Plaimpied-Givaudins, Plou, Poisieux, Preui...
- Arrêté du 18 avril 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Parassy. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... de VALGORGE (07) ; Roger LEDOUX, maire de PARASSY (18) ; Christine PRIOTTO, conseiller général de ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Arrêté du 29 décembre 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Canton des Aix-d'Angillon: Commune de Parassy. Arrondissement de Vierzon Canton de Lury-sur-Arno...