Papara

• Décision n° 2006-817 du 28 novembre 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Te Vevo No Papara pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Te Vevo No Papara

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2007
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 mai 2010 (cas Cour d'appel de Papeete, 20 mai 2010, 09/00024)

... immobiliers intitulés domaines TEANUA à PAPARA et domaine IPEVA à PAEA ouvrant droit à honorair...

• Décision n° 2006-817 du 28 novembre 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Te Vevo No Papara pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Te Vevo No Papara

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2007
• Décision

• Décision n° 2001-907 du 27 novembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Te Vevo No Papara pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Te Vevo No Papara

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2002
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-231 du 10 juin 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Te Vevo No Papara pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Te Vevo No Papara

• Journal Officiel num. 167, 20 juillet 1997
• Décision

• Loi relative à l'élection des députés et des sénateurs dans les territoires d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.

..., Manihi, Napuka, NukuHiva, Nukutavake, Papara, Pirae, PukaPuka, Rangiroa, Reao, Tahuata, Taiarap...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-231 du 10 juin 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Te Vevo No Papara pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Te Vevo No Papara

• Journal Officiel num. 167, 20 juillet 1997
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 7 novembre 2002 (cas A.N., Polynésie française (1ère circ. et 2ème circ.))

N., Polynésie française (1ère circ. et 2ème circ.) - Journal officiel du 15 novembre 2002, p. 18916 -

... POMARE demeurant respectivement à Papara et à Pirae (Polynésie française), enregistrée ...

• Décision n° 2011-1000 du 11 octobre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet en Polynésie française

...24. 987-POLYNÉSIE FRANÇAISE. TAHITI, PAPARA. 102,2. 10. 300 W 0°/360°. 25. 987-POLYNÉSIE FR...

• Journal Officiel num. 259, 8 novembre 2011
• Décision

• Résultat d'une délibération

...Association Te Vevo No Papara (Radio Te Vevo No Papara) 102,2 MHz Commune de Pap...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2001
• Résultat