Pannes

Législation

Journal Officiel, 22 Août 2007

Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Lac de Madine et étangs de Pannes »

... communautaire « Lac de Madine et étangs de Pannes » (FR 4100222) dans les départements suivants :...

Législation

Journal Officiel, 24 Août 2007

Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Lac de Madine et étangs de Pannes » (zone de protection spéciale)

Premier ministre

... site Natura 2000 « Lac de Madine et étangs de Pannes » (zone de protection spéciale) Le Premier ...... site Natura 2000 « Lac de Madine et étangs de Pannes » (zone de protection spéciale), Arrête: ...

Législation

Journal Officiel, 22 Août 2007

Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Lac de Madine et étangs de Pannes »

Premier ministre

... communautaire « Lac de Madine et étangs de Pannes » Le Premier ministre, Vu la directive 92/43/...... communautaire « Lac de Madine et étangs de Pannes » (FR 4100222) dans les départements suivants: ...

Législation

Journal Officiel, 24 Août 2007

Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Lac de Madine et étangs de Pannes » (zone de protection spéciale)

... site Natura 2000 « Lac de Madine et étangs de Pannes » (zone de protection spéciale), Arrête : ...

Législation

Journal Officiel, 23 Octobre 2003

Arrêté du 13 octobre 2003 portant désignation du site Natura 2000 du lac de Madine et étangs de Pannes (zone de protection spéciale)

Ministère de l'écologie et du développement durable

...; site Natura 2000 du lac de Madine et étangs de Pannes » (zone de protection spéciale FR ...... de Meurthe-et-Moselle : Essey-et-Maizerais, Pannes et Saint-Baussant ; - sur le département de la ...

Législation

Journal Officiel, 08 Mai 1998

Arrêté du 10 avril 1998 portant constitution de la réserve nationale de chasse et de faune sauvage du lac de Madine et de l'étang de Pannes

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

... faune sauvage du lac de Madine et de l'étang de Pannes La ministre de l'aménagement du territoire et ...... faune sauvage du lac de Madine et de l'étang de Pannes; Vu les avis des préfets de Meurthe-et-Moselle ...

Législation

Journal Officiel, 05 Avril 2008

Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 lac de Madine et étangs de Pannes (zone spéciale de conservation)

Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

... « site Natura 2000 lac de Madine et étangs de Pannes » (zone spéciale de conservation FR 4100222) l'...... de Meurthe-et-Moselle : Essey-et-Maizerais, Pannes, Saint-Baussant ; 2° Dans le département de la ...

Législation

Journal Officiel, 23 Octobre 2003

Arrêté du 13 octobre 2003 portant désignation du site Natura 2000 du lac de Madine et étangs de Pannes (zone de protection spéciale)

Ministère de l'écologie et du développement durable

... site Natura 2000 du lac de Madine et étangs de Pannes (zone de protection spéciale) La ministre de ...... site Natura 2000 du lac de Madine et étangs de Pannes » (zone de protection spéciale FR 4110007) l'...

Législation

Journal Officiel, 17 Février 1994

Décret du 10 février 1994 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage du centre de réception de Corquilleroy - dépôt de Pannes (Loiret) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

Ministère de la défense

... centre de réception de Corquilleroy - dépôt de Pannes (Loiret) pour la protection des réceptions ...... centre de réception de Corquilleroy - dépôt de Pannes (Loiret), no C.C.T. 045.08.009. La zone de ...