Palluau

• Décret du 3 novembre 2011 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de centres radioélectriques et sur le parcours de faisceaux hertziens

... Vigoux (Indre, n° ANFR : 036 014 0070) ; Palluau-sur-Indre (Indre, n° ANFR : 036 014 0071) ; Le Bl...

• Journal Officiel num. 256, 4 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décret du 3 novembre 2011 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage de centres radioélectriques pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

..., Vigoux (Indre, n° ANFR : 036 014 0070), Palluau-sur-Indre (Indre, n° ANFR : 036 014 0071), Le Bla...

• Journal Officiel num. 256, 4 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Indre

..., Etrechet, Fléré-la-Rivière, Niherne, Palluau-sur-Indre, Saint-Cyran-du-Jambot, Saint-Genou, Sai...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2012 portant délégation de signature pour la direction des retraites et de la solidarité

...Philippe Palluau à l'effet de signer l'ensemble des actes mentionn...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 15 mai 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Landes (La) (1), Boufféré (1), Chapelle-Palluau (La) (1), Cugand (1), Doix (1), Garnache (La) (1),...

• Journal Officiel num. 118, 22 mai 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 11 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2009 portant délégation de signature pour la direction des retraites

...Philippe Palluau à l'effet de signer l'ensemble des actes mentionn...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 22 avril 2010 portant classement de centres de réception radioélectrique du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

...Vigoux (Indre), n° ANFR : 036 014 0070. Palluau-sur-Indre (Indre), n° ANFR : 036 014 0071. Le Bla...

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 26 juillet 2010 portant délégation de signature pour la direction des retraites

...Philippe Palluau à l'effet de signer l'ensemble des actes mentionn...

• Journal Officiel num. 173, 29 juillet 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur ovin

... dans les Deux-Sèvres ; ? les cantons de Palluau, Challans, Montaigu, Rocheservière, Beauvoir-sur-...

• Journal Officiel num. 243, 20 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 24 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2010 portant délégation de signature pour la direction des retraites

...Philippe Palluau à l'effet de signer l'ensemble des actes mentionn...

• Journal Officiel num. 282, 5 décembre 2010
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté