palaiseau 91120

• Décret n° 2011-1148 du 22 septembre 2011 portant création d'une zone d'aménagement différé sur la commune de Palaiseau (Essonne)

... la mairie de Palaiseau, 91, rue de Paris, 91120 Palaiseau. Fait le 22 septembre 2011. François Fi...

• Journal Officiel num. 222, 24 septembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 28 juin 2011 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris dans la discipline « énergétique et génie des procédés »

... et procédés, 5, rue Léon-Blum, à Palaiseau (91120). La date limite de demande ou de retrait (...

• Journal Officiel num. 156, 7 juillet 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 18 avril 2011, 10/06045)

...Malik Y.. . né le 20 Février 1968 à PALAISEAU (91120) . .. 69240 MARDORE . représenté par la S...

• Arrêté du 30 mars 2011 pris en application de l'article R. 553-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

...Essonne. Hôtel de police, rue Emile-Zola, 91120 Palaiseau. Seine-Saint-Denis. Hôtel de police, 45...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 28 janvier 2011 pris en application de l'article R. 553-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

...Essonne. Hôtel de police, rue Emile-Zola, 91120 Palaiseau. Seine-Saint-Denis. Hôtel de police, 45...

• Journal Officiel num. 26, 1 février 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision du 24 mars 2010 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique

... 2010, l'association de financement de Palaiseau à venir, dont le siège social est situé 125, r�ésidence Eaux-Vives, 91120 Palaiseau, est agréée en qualité d'association ...

• Journal Officiel num. 90, 17 avril 2010
• Décision

• Arrêté du 14 décembre 2010 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures de la concentration en poussières d'amiante des immeubles bâtis

..., 8, avenue du 1er-Mai, ZA des Glaises, 91120 Palaiseau. LASEM (laboratoire d'analyses, de surve...

• Journal Officiel num. 300, 28 décembre 2010
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 30 août 2010 modifiant l'arrêté du 21 mai 2010 pris en application de l'article R. 553-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

...Hôtel de police, rue Emile-Zola, 91120 Palaiseau. . Seine-Saint-Denis . Hôtel de police,...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2010
• Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
• Arrêté

• Arrêtés du 11 septembre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

... le travail adapté (CAT La Cardon à Palaiseau ; foyer d'hébergement pour adultes handicapés Le...-le-Buisson ; foyer A2L à Palaiseau) (91120 Palaiseau). Accord d'entreprise du 22 décembr...

• Journal Officiel num. 219, 21 septembre 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 28 avril 2008 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2008

... 8, avenue du 1er-Mai, 91120 Palaiseau. 5. AGROLAB Instit...

• Journal Officiel num. 108, 8 mai 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté