Paissy

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10 documents pour Paissy

- Arrêté du 19 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
..., uilly, Oulches-la-Vallée-Foulon, Paissy, Pargnan et Vassogne, actuellement confiée au com...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Orgeval ; Oulches-la-Vallée-Foulon ; Paissy ; Pancy-Courtecon ; Parfondeval ; Parfondru ; Parg...
- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
... ; 02578 Oulches-la-Vallée Foulon ; 02582 Paissy ; 02583 Pancy-Courtecon ; 02586 Parfondeval ; 0258...

- Arrêté du 4 juillet 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Craonne : Communes de Craonnelle, Paissy. Arrondissement de Soissons. Canton de Br...
- Journal Officiel num. 165, 17 juillet 1996
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Orgeval; Oulches-la-Vallée-Foulon; Paissy; Pancy-Courtecon; Parfondeval; Parfondru; Pargnan;...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (02579) ; Oulchy-le-Château (02580) ; Paissy (02582) ; Pancy-Courtecon (02583) ; Parcy-et-Tigny...
- Arrêté du 4 juillet 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Craonnelle, Paissy. Arrondissement de Soissons . Canton de Braine:. C...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Orgeval ; Oulches-la-Vallée-Foulon ; Paissy ; Pancy-Courtecon ; Parfondeval ; Parfondru ; Parg...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... CHEVRU (77); Fabrice BEROUDIAUX, maire de PAISSY (02); Serge FRUGIER, maire d'YVRAC-ET-MALLEYRAND (...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... CHEVRU (77) ; Fabrice BEROUDIAUX, maire de PAISSY (02) ; Serge FRUGIER, maire d'YVRAC-ET-MALLEYRAND ...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste