paimpol carte

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16 documents pour paimpol carte

- Décret du 18 septembre 2008 accordant la concession minière d'amendements calcaires marins (maërl), dite « concession de Lost Pic » (Côtes-d'Armor), aux sociétés Compagnie armoricaine de navigation et Copermer
... du domaine public maritime au large de Paimpol (Côtes-d'Armor). ARTICLE 2. Conformément à l'exxtrait de carte n° 7154 au 1/48 800, côte Nord de France de l'î...
- Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 côte de Trestel à la baie de Paimpol, estuaires du Jaudy et du Trieux, archipel de Bréhat (zone spéciale de conservation)
... FR 5300010) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 ainsi que sur les huit c...
- Code électoral
... figure depuis au moins six mois sur leur carte nationale d'identité ; . - ou qui leur a fourni ... : Etables-sur-Mer, Lannion, Lézardrieux, Paimpol, Perros-Guirec, Plouha, Pontrieux, La Roche-Derrie...
- Codes

- Décret du 25 mai 2010 accordant la concession de sables coquilliers, dite « Concession de La Horaine », au large des côtes du département des Côtes-d'Armor à la Compagnie armoricaine de navigation (CAN)
... ; Vu l'avis du maire de la commune de Paimpol du 25 septembre 2006 ; Vu l'avis du maire de la co...ARTICLE 2. Conformément à l'extrait de carte au 1/48 800, n° 7154 côte Nord de France de l'î...
- Arrêté du 31 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Trégor Goëlo (zone de protection spéciale)
... FR 5310070) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/400 000 ainsi que sur les neuf c..., Lanmodez, Lézardieux, Minihy-Tréguier, Paimpol, Penvénan, Pleubian, Pleudaniel, Pleumeur-Gautier...
- Décret n° 2009-399 du 10 avril 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne »
..., Léhon, Matignon, Meslin, Noyal, Paimpol, Perros-Guirec, Plancoët, Planguenoual, Pléboull...
- Arrêté du 9 juillet 2008 pris en application du décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint, fixant la liste des juridictions faisant l'objet d'une restructuration et le montant de la prime de restructuration de service attribuée à certains magistrats et fonctionnaires des services judiciaires dans le cadre de la réforme de la carte judiciaire
...CHALONS-EN-CHAMPAGNE. RENNES. 22. PAIMPOL. SAINT-BRIEUC. RENNES. 29. DOUARNENEZ. QUIMPER. RE...
- Journal Officiel num. 164, 16 juillet 2008
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Estuaires du Trieux et du Jaudy (zone de protection spéciale)
... FR 5310070) l'espace délimité sur la carte au 1/100 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie... Bréhat, Kerbors, Lanmodez, Lézardrieux, Paimpol, Pleubian, Pleudaniel, Ploubazlanec, Plougrescant,...
- Décret n° 2004-75 du 15 janvier 2004 portant publication de l'accord relatif à la pêche dans la baie de Granville entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble quatre échanges de notes), signé à Saint-Hélier le 4 juillet 2000 (1)
..., le Secteur est délimité sur la carte figurant à l'Annexe A au présent Accord. En cas ... côte française à ou entre Diélette et Paimpol ; et ii) d'autres navires pouvant justifier d'ac...
- Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Estuaires du Trieux et du Jaudy (zone de protection spéciale)
... FR 5310070) l'espace délimité sur la carte au 1/100 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie... Bréhat, Kerbors, Lanmodez, Lézardrieux, Paimpol, Pleubian, Pleudaniel, Ploubazlanec, Plougrescant,...

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