Paimboeuf

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BRETAGNE. 5.  . PITD. PAIMBOEUF. ZONE NORD. BRETAGNE. 3.  . PITD. PAIMPOL. ZONE N...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret fixant la liste des communes riveraines des estuaires et des deltas considérées comme littorales en application de l'article L. 321-2 du code de l'environnement et la liste des estuaires les plus importants au sens du IV de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme.

...Vu la délibération de la commune de Paimboeuf en date du 25 septembre 2001;. Vu la délibératio...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 novembre 1999 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 9 novembre 1999, 98-87.432, Publi)

... étage d'un bâtiment de l'hôpital de Paimboeuf à usage de maison de retraite pour des personnes ...

• Arrêté du 16 juin 2006 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

... titulaire du tribunal d'instance de Paimboeuf (44560). Mme Plesse (Françoise), épouse Leduc, a...

• Journal Officiel num. 148, 28 juin 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 15 décembre 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

..., Pierre), notaire à la résidence de Paimboeuf (Loire-Atlantique), est acceptée. La société ci...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 juin 2009 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3 juin 2009, 07/11783)

.... née le 05 Avril 1962 à PAIMBOEUF (44560), demeurant .. représentée par la SCP...

• Arrêté du 5 août 2002 approuvant le transfert d'un portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle

... par la mutuelle La Prévoyante de Paimboeuf, dont le siège social est à Paimboeuf (44560), 2...

• Journal Officiel num. 194, 21 août 2002
• Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
• Arrêté

• Arrêtés du 28 janvier 1999 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... du regroupement des hôpitaux de Paimboeuf, Pornic et Bourgneuf-en-Retz ;. Vu la délibérati...

• Journal Officiel num. 40, 17 février 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêtés du 28 janvier 1999 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... du regroupement des hôpitaux de Paimboeuf, Pornic et Bourgneuf-en-Retz; Vu la délibération...

• Journal Officiel num. 40, 17 février 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 16 juin 2006 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

... titulaire du tribunal d'instance de Paimboeuf (44560). Mme Plesse (Françoise), épouse Leduc, a...

• Journal Officiel num. 148, 28 juin 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté