ozone paris

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

166 documents pour ozone paris

- Arrêté du 20 juin 2007 relatif à la constitution du dossier de demande d'autorisation d'exploiter une eau de source ou une eau rendue potable par traitement à des fins de conditionnement
... d'utilisation de l'air enrichi en ozone pour le traitement des eaux minérales naturelles ... Fait à Paris, le 20 juin 2007. Pour la ministre et par déléga...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 novembre 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0014, du 30 novembre 2006, 787)
... DES EAUX LA SCA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE Grosse délivrée le:à:réf Décision déférée ... dont le siège est 52 rue d'Anjou - 75008 - PARIS représentées par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERO...
- Arrêté relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
... de Vienne pour la protection de la couche d'ozone signée le 22 mars 1985 et son protocole additionn...Vu les conventions de Paris et d'Oslo fusionnées le 22 septembre 1992 en la c...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 décembre 2011 (cas Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 23/12/2011, 335946)
... le siège est 7, boulevard Haussmann à Paris (75456), représentée par ses représentants lég... de la Compagnie Générale des Eaux et de l'Ozone (CEO) à lui verser la somme de 8 400 euros en rem...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 février 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, 2 février 2011, 08/001851)
... DU GOLFECOMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE. C/. S.A.R.L AGENCE DU GOLFEUNION DES SYNDICATS DU... légal en exercice52 rue d'Anjou75008 PARIS. représentée par la SCP R. JOBIN ET PH. JOBIN, a...
- Arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air et à l'information du public
... 2008/50/CE susvisée ; « Précurseurs de l'ozone » : des substances qui contribuent à la formatio... Fait à Paris, le 21 octobre 2010. Pour le ministre et par dél�...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 juin 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 28 juin 2007, 06/13728)
...SOCIÉTÉ COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE prise en la personne de ses représentants légaux...
- Décret n° 2007-1115 du 19 juillet 2007 portant publication du Protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (ensemble neuf annexes), fait à Göteborg le 30 novembre 1999 (1)
... Fait à Paris, le 19 juillet 2007. Nicolas Sarkozy . Par le ...
- Décret n° 2010-550 du 26 mai 2010 portant publication du protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (ensemble une annexe et cinq appendices), adopté à Londres le 26 septembre 1997 (1)
...6. "Substance qui appauvrit la couche d'ozone? désigne une substance réglementée, telle que d...». Fait à Paris, le 26 mai 2010. Nicolas Sarkozy . Par le Pré...
- Arrêté du 7 juin 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 213, 221, 311, 322 et 336 du règlement annexé)
... substances qui appauvrissent la couche d'ozone (MARPOL annexe VI règle 12) . CCS . CSN . Plan de... Fait à Paris, le 7 juin 2010. Pour le ministre et par délégat...

Page suivante