Oye-et-pallet

Journal Officiel, 04 Août 1994

/vid/25385774

... , 25160 Oye-et-Pallet. Puissance: 50 W. Fréquence: 107,5 MHz. Date:...

Journal Officiel, 20 Février 1993

Arrêté du 11 janvier 1993 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Journal Officiel, 13 Novembre 2009

Décision n° 2009-662 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Bourgogne et en Franche-Comté

... - Le Mont d'Uziers - - - - OYE-ET-PALLET - Bois de l' - - - - ...

Journal Officiel, 23 Mars 1990

Arrêté du 16 mars 1990 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

...ux-Neuve, Gellin, Jougnes, Canton de Pontarlier: Communes de Bannans, Bouverans, La Cluse-et-Mijoux, Doubs, Les Grangettes, Pontarlier, Oye-et-Pallet, La Rivière-Durgeon, Verrières-de-Joux, ...

Journal Officiel, 14 Décembre 1997

Arrêté du 31 juillet 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

Ministère de la défense

... Mortagne (Maurice, Bernard, Jacques), né le 21 août 1921 à Oye-et-Pallet (Doubs), décédé le 13 septembre 1944 à Neu ...