oxygene medical

• Arrêté du 17 novembre 2000 relatif aux bonnes pratiques de dispensation à domicile de l'oxygène à usage médical

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 13 octobre 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

... Balance (B/4) (laboratoires FRESENIUS MEDICAL CARE). 34009 360 076 9 7. NEUTRAVERA GLUCOSE 2,3...34009 350 598 2 6. OXYGENE MEDICINAL SOL FRANCE 200 bar, gaz pour inhalation ...

• Journal Officiel num. 245, 21 octobre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Rouen, CT0038, du 11 janvier 2006)

... intra-veineuse et de la sonde nasale d'oxygène; une contention physique a dû être exercée par le personnel médical; . Le docteur Z.. a décidé d'approfondir la séd...

• Décision du 18 janvier 2000 relative à l'interdiction de mise sur le marché, d'importation, d'exportation et d'utilisation des vannes de cadre comportant des joints ou des clapets à base de polymères halogénés utilisées dans les circuits haute pression (200 bars) des installations d'oxygène à usage médical

• Journal Officiel num. 38, 15 février 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Décision

• Décision du 30 novembre 1999 relative à l'interdiction de mise sur le marché, d'importation et d'exportation des détendeurs pour bouteilles d'oxygène à usage médical dont la chambre haute pression est en aluminium ou en alliage d'aluminium

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 1999
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Décision

• Décision du 18 janvier 2000 relative à l'interdiction de mise sur le marché, d'importation, d'exportation et d'utilisation des vannes de cadre comportant des joints ou des clapets à base de polymères halogénés utilisées dans les circuits haute pression (200 bars) des installations d'oxygène à usage médical

• Journal Officiel num. 38, 15 février 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Décision

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 12 octobre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 12 octobre 2007, 05/06576)

..., plus particulièrement d'ordre médical", . - de la marque communautaire "FREELOX" no 0013... en ce que le réservoir contient de l'oxygène liquide. 10. Utilisation d'un dispositif selon l'u...

• Arrêté du 21 décembre 2011 portant modification des conditions de prise en charge du forfait relatif à l'oxygénothérapie à long terme intensive ou de déambulation à base d'oxygène liquide du chapitre 1er, titre Ier, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale

... :? l'approvisionnement en oxygène médical stocké en phase liquide ;? la fourniture d'un ré...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

...34009 492 097 3 6. OXYGENE MEDICAL AIR LIQUIDE SANTE 200 bar (OXYGENE), gaz p...

• Journal Officiel num. 282, 6 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 septembre 2008 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 11 septembre 2008, 07-15.021)

... à l'existence d'une prescription médicale, correspondant aux indications diagnostiques prév... à domicile - Fourniture d'oxygène SECURITE SOCIALE, ASSURANCES SOCIALES - Prestation...