ovin race ile de france

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7 documents pour ovin race ile de france

- Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins
... des animaux d'élevage des espèces bovine, ovine, caprine et porcine ; Vu l'arrêté du 22 octobre ...FORME JURIDIQUE . ADRESSE . NOM de la (des) race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé . DATE ...Charolais France . Groupement d'intérêt économique (GIE) . 8, ru...
- Code rural (nouveau)
... adhérer les personnes se réclamant en France du titre d'expert foncier et agricole ou d'expert ... des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine. Article L212-6 . . La pré... comme chiens ou chats appartenant à une race que les chiens ou les chats inscrits à un livre g...
- Codes
- Arrêté du 13 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins
... des animaux d'élevage des espèces bovine, ovine, caprine et porcine ; Vu l'arrêté du 22 octobre ...FORME JURIDIQUE . ADRESSE . NOM de la (des) race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé . DATE ...Charolais France . Groupement d'intérêt économique (GIE) . 8, ru...

- Arrêté du 19 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 août 2008 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins
... des animaux d'élevage des espèces bovine, ovine, caprine et porcine ; Vu l'arrêté du 22 octobre ... NOM de la (des) race(s) pour la(es)quelle(s) il est... Charolais France. Groupement d'intérêt économique (GI...
- Arrêté du 7 août 2008 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins
... des animaux d'élevage des espèces bovine, ovine, caprine et porcine ; Vu l'arrêté du 22 octobre ... nationales de sélection et de promotion de race ou d'organismes tenant un livre généalogique pou...Charolais France. . Groupement d'intérêt économique. . 8, rue de...
- Arrêtés du 27 octobre 1989 relatifs à des groupements de producteurs
..., les porcs charcutiers, les agneaux, les ovins de réforme, les ovins reproducteurs de races Ile-de-France et Texel, jusqu'au 31 janvier 1991. La co...
- Arrêtés du 27 octobre 1989 relatifs à des groupements de producteurs
..., les porcs charcutiers, les agneaux, les ovins de réforme, les ovins reproducteurs de races Ile--de-France et Texel, jusqu'au 31 janvier 1991. La coopérativ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 1990
- Arrêté