Ouvrages routiers nationaux

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105 documents pour Ouvrages routiers nationaux

- Arrêté du 17 mai 2005 fixant l'organisation de la direction générale des routes
...: - la sous-direction des investissements routiers ; - la sous-direction de la gestion du réseau ; -- la sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés ; - la sous-direction de la planificati... et les autres ouvrages routiers nationaux faisant l'objet de contrats de délégation ou de ...
- Code de la défense
... ou utilisant des installations et ouvrages, dont l'indisponibilité risquerait de diminuer d'... applicable aux établissements publics nationaux à caractère administratif, le décret n° 62-158... et de la mise en oeuvre des transports routiers et des entreprises de travaux publics et de bâtim...
- Codes
- Arrêté du 5 novembre 2003 fixant l'organisation de la direction des routes
...- la sous-direction des investissements routiers;. - la sous-direction de la gestion du réseau;. -- la sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés;. - la sous-direction de la planificati... et les autres ouvrages routiers nationaux concédés (ponts, tunnels internationaux). Elle a...

- Arrêté du 5 novembre 2003 fixant l'organisation de la direction des routes
...: - la sous-direction des investissements routiers ; - la sous-direction de la gestion du réseau ; -- la sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés ; - la sous-direction de la planificati... et les autres ouvrages routiers nationaux concédés (ponts, tunnels internationaux). Elle a...
- Code de l'éducation
..., en liaison avec les grands organismes nationaux de recherche. Il contribue à la mise en oeuvre de... l'édition et la commercialisation d'ouvrages et de périodiques scientifiques ou techniques ou ... aux services réguliers publics routiers créés pour assurer à titre principal à l'inten...
- Codes
- Avis de vacance d'un emploi de direction à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
... de sous-directeur des autoroutes et ouvrages concédés. Missions de la direction. Elle veille... ainsi que des autres ouvrages routiers nationaux concédés (ponts, tunnels internationau...
- Journal Officiel num. 171, 25 juillet 2004
- Avis
- LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)
...�le de la circulation et du stationnement routiers ?, qui comporte deux sections. « A. ? La premièr... spéciale intitulé : « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs ». Ce co... par l'exploitant des installations, ouvrages et canalisations au 1er janvier de l'année d'impo...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- Arrêté du 9 juillet 1992 relatif à l'organisation de la direction des routes en sous-directions
... - une sous-direction des investissements routiers; - une sous-direction de l'entretien, de la r... - une sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés; - une sous-direction de la planif... ainsi que des autres ouvrages routiers nationaux concédés (ponts, tunnels internationaux). ...
- Arrêté du 9 juillet 1992 relatif à l'organisation de la direction des routes en sous-directions
... - une sous-direction des investissements routiers;. - une sous-direction de l'entretien, de la régl...; - une sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés;. - une sous-direction de la planificat... ainsi que des autres ouvrages routiers nationaux concédés (ponts, tunnels internationaux). Elle a...
- Code général des impôts
..., de la sidérurgie ou des transports routiers de marchandises. . Pour l'application du a et du ... de l'Etat, des établissements publics nationaux, des groupements d'intérêt public, ou d'une coll... 7° ter Les livraisons à soi-même d'ouvrages de circulation routière donnant lieu à la percep...
- Codes

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