ouveillan mairie

• Décret n° 2009-1338 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Collioure », « Fitou », « Côtes du Roussillon », « Côtes du Roussillon Villages », « Malepère », « Cabardès », « Clairette de Bellegarde » et « Clairette du Languedoc » et « Saint-Chinian »

... et de la qualité dépose auprès des mairies des communes mentionnées au 1° les documents gra... Argeliers, Bize-Minervois, Ouveillan. b) L'aire de proximité immédiate, définie par ...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2004

...Boulogne-sur-Gesse. - La halle-mairie, place de la Mairie (cad. G 170): inscription par ...Aude. Ouveillan. - Château du Terral: le parc en totalité; les f...

• Journal Officiel num. 68, 22 mars 2005
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2005

...Aude. Ouveillan. - Château du Terral, Capestang (route de) 418 : ...Doubs. Arc-sous-Cicon. - Ecole-mairie, Mairie (place de la) : l'école-mairie en totalit...

• Journal Officiel num. 76, 30 mars 2006
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990

... (Los), lieudit La Rouquignole, 11590 Ouveillan. Aveyron. Coopérative ouvrière d'ameubleme... COPLAND, mairie, Sainte-Colombe, 40700 Hagetmau. Habitat landa...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 1990
• Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
• Arrêté

• Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990

... (Los), lieudit La Rouquignole, 11590 Ouveillan. Aveyron . Coopérative ouvrière d'ameublement, 1...COPLAND, mairie, Sainte-Colombe, 40700 Hagetmau. Habitat landais, ...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 1990
• Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
• Arrêté