Ouveillan

• Arrêtés du 18 novembre 2005 relatifs à la reconnaissance d'organisations de producteurs dans le secteur des vins

... coopérative agricole « SCAV d'Ouveillan », dont le siège social est situé à Ouveillan ...

• Journal Officiel num. 286, 9 décembre 2005
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 janvier 2008 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 23 janvier 2008, 06-41.536)

... l'attestation de travail aux caves d'Ouveillan versée aux débats par la salariée faisait...

• Décret n° 2011-780 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Chinian »

... Argeliers, Bize-Minervois, Ouveillan ;. Département de l'Hérault. Autignac, Cabrerol...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides

..., 24, route de Narbonne, 11590 Ouveillan. Fait le 23 novembre 2011. La ministre de l'écol...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2002 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... et financière de la commune d'Ouveillan est transférée de la trésorerie de Sallèles-d'...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 mai 2001 (cas Conseil d'Etat, 6 / 4 SSR, du 23 mai 2001, 205450, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-03, 54-06-02-01 Aux termes du quatrième alinéa de l'article 22 bis de l'ordonnance du 2 novembre 1945 modifiée : "L'audience est publique. Elle se déroule sans conclusions du commissaire du gouvernement, en présence de l'intéressé, sauf si celui-ci, dûment convoqué, ne se présente pas". Aux termes de l'article R. 241-10 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel : "Les parties doivent être averties par tous moyens de la date, de l'heure et du lieu de l'audience". Gendarmerie s'étant présentée à deux reprises au domicile d'un étranger faisant l'objet d'un arrêté de reconduite à la frontière afin de lui notifier, par la voie administrative, sa convocation à l'audience au cours de laquelle devait être examinée sa demande d'annulation de l'arrêté. En l'...

...de Saint Fargeau à Ouveillan (11590) ; M. X.. demande au Conseil d'Etat :. ...

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...NARBONNE. 11. D 5. Extrémité. OUVEILLAN. Extrémité. OUVEILLAN. 11. D 5. D 13. OUVEILLAN....

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2007 (cas Cour d'appel d'Angers, 27 novembre 2007, 06/01806)

... - Lieudit "La Gabinelle" - 11590 OUVEILLAN. représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoué...

• Arrêtés du 29 octobre 1998 relatifs à des groupements de producteurs

...), est étendu à la SCV Les Vignerons d'Ouveillan dans le département de l'Aude et retiré à la Ca...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 1999
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret no 95-1200 du 6 novembre 1995 modifiant les conditions de production de certains vins de pays

... l'Aude, à l'exclusion de la commune d'Ouveillan. . Art. 8. - A l'article 3 du décret du 16 novemb...

• Journal Officiel num. 262, 10 novembre 1995
• Ministère de l'économie, des finances et du Plan
• Décret