Outines

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10 documents pour Outines

- Arrêté du 6 janvier 1995 portant constitution de la réserve nationale de chasse et de faune sauvage du lac du Der-Chantecoq et des étangs d'Outines et d'Arrigny
- Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Moncetz-l'Abbaye, Norrois, Orconte, Outines, Outrepont, Pargny-sur-Saulx, Plichancourt, Ponthi...
- Arrêté du 16 juin 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune d'Outines (1). DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLEMouvements ...

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Nully-Trémilly ; Orconte ; Osne-le-Val ; Outines ; Outrepont ; Pancey ; Pargny-sur-Saulx ; Paroy-su...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Norrois ; Nully ; Orconte ; Osne-le-Val ; Outines ; Outrepont ; Pancey ; Pargny-sur-Saulx ; Paroy-su...
- Arrêté du 13 octobre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
..., Margerie Hancourt, Le Meix-Tiercelin, Outines, Pringy, Saint-Chéron, Saint-Ouen-Domprot, Saint-...
- Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Herbages et cultures autour du lac du Der (zone de protection spéciale)
..., Gigny-Bussy, Hauteville, Landricourt, Outines, Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement, Saint-Rémy-en-Bou...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...MARNE. 51419. OUTINES. CHAMPAGNE HUMIDE (DONT LAC DU DER). MARNE. 51475....
- Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Herbages et cultures autour du lac du Der (zone de protection spéciale)
..., Gigny-Bussy, Hauteville, Landricourt, Outines, Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement, Saint-Rémy-en-Bou...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-l'Abbaye (51416) ; Orconte (51417) ; Outines (51419) ; Outrepont (51420) ; Pargny-sur-Saulx (51...