ousse des bois

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 juillet 2003 (cas Cour d'appel de Pau, du 3 juillet 2003, 00/01713)

... mais pas au Point Rencontre situé à l'OUSSE DES BOIS, donc très éloigné du domicile des deu...

• Code de l'urbanisme

...123-1 ; . b) Ne réduise pas un espace boisé classé, une zone agricole ou une zone naturelle e..., Ciboure, Gelos, Guéthary, Hendaye, Idron-Ousse-Sendets, Jurançon, Lahonce, Lée, Lescar, Lons, M...

• Codes

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Montsoué ; Morganx ; Nassiet ; Ousse-Suzan ; Parleboscq ; Payros-Cazautets ; Pécorade ... Blangy-sous-Poix ; Blangy-Tronville ; Boisbergues ; Bonnay ; Bonneville ; Bosquel ; Bouchon ; Bougai...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...« Beynost, Dagneux, Ferney-Voltaire, La Boisse, Massieux, Miribel, Misérieux, Montluel, Neyron, ... Mouguerre, Narcastet, Navailles-Angos, Nay, Ousse, Pardies-Piétat, Pau, Poey-de-Lescar, Rontignon, ...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...Bailly-Romainvilliers, Boissettes, Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-C..., Morlaàs, Narcastet, Navailles-Angos, Nay, Ousse, Pardies-Piétat, Pau, Poey-de-Lescar, Rontignon, ...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89

...25. A10. Villeneuve-la-Comtesse. Les Petits Bois. 17. 65. 30. A10. Mazeray. Villeneuve. 17. 80. 20....Pau. Echangeur. 64. 215. 50. A64. Idron-Ousse-Sendets. Aire de repos de Serres-Morlaas-Nord. 64....

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... ; La Neuville-Housset (02547) ; La Ville-aux-Bois-lès-Dizy (02802) ; Landifay-et-Bertaignemont (024... (40200) ; Onesse-et-Laharie (40210) ; Ousse-Suzan (40215) ; Parentis-en-Born (40217) ; Parlebo...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe II

...Communes: Lons, Gelos, Idron-lèe-Ousse-Sendets, Mazères-Lezons, Meillon. Communes: Aress..., Fontenay-le-Fleury, Carrières-sur-Seine, Bois-d'Arcy. Communes: Carrières-sous-Poissy, Montesso...

• JORF, 7 avril 2000

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

... Bailly-Romainvilliers, Boissettes, Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-C..., Morlaàs, Narcastet, Navailles-Angos, Nay, Ousse, Pardies-Piétat, Pau, Poey-de-Lescar, Rontignon, ...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 25 novembre 1998 portant approbation de l'annexe tarifaire pour l'année 1998 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés

... Yvelines : Bois-d'Arcy, Bougival, Buc, La Celle-Saint-Cloud, Le Ch..., Bizanos, Lescar, Lons, Idron, Lee, Ousse, Sendets, Mazères-Lezons, Meillon, Aressy, Uzos, ...

• Journal Officiel num. 277, 29 novembre 1998
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté