ouroux sur saone

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22 documents pour ouroux sur saone

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- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juillet 2007 (cas Cour d'appel de Dijon, 5 juillet 2007, 06/1351)
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- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 janvier 2008 (cas Conseil d'État, 2ème et 7ème sous-sections réunies, 11/01/2008, 303726)
..., dont le siège est 7, rue de la Reppe à Ouroux-sur-Saône (71370), la FERME EQUESTRE DES BRUYERES...
- Arrêté du 20 mars 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... le 12 novembre 1926 à Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire), décédé le 21 mars 1945 à Saint-Vale... (Joseph), né le 1er juillet 1910 à Ouroux-sur-Saône (Saône-et-Loire), décédé le 10 janv...
- Journal Officiel num. 78, 2 avril 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 83 . COUBLANC . 71 . D 933 . D 978 . OUROUX-SUR-SAONE . Limite département 71 / 01 . LA TRUCH...CHALON-SUR-SAONE . Quais de Saône . CHALON-SUR-SAONE . 71 . Quais de Saône . Rue L�...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
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- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 24. DEVROUZE. 71. D 933. D 978. OUROUX-SUR-SAONE. Extrémité. CUISERY. 71. D 306. D 32. ...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
...Côte-d'Or. Athée, Auvillars-sur-Saône, Auxonne, Beaumont-sur-Vingeanne, Belleneuve, Bèz...-lès-Seurre, Montbellet, Navilly, Ormes, Ouroux-sur-Saône, Pierre-de-Bresse, Plottes, Pontoux, Po...

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