ouistreham hotel

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 mars 2009 (cas Cour d'appel de Caen, 12 mars 2009, 08/02514)

...LA COMMUNE DE OUISTREHAM. Hôtel de Ville. 14150 OUISTREHAM. prise en la pe...

• Code électoral

...-la-Délivrande, Isigny-sur-Mer, Ouistreham, Ryes, Trévières. . 6e circonscription . Canto...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 janvier 1963 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 1, 15 janvier 1963)

... DE DONNEER LE NOM DE L'ETALON A UN HOTEL LUI APPARTENANT A OUISTREHAM, UN PORTRAIT DEDICACE...

• Arrêté du 22 mars 2012 relatif aux contrôles de titres et aux contrôles d'identité effectués dans les ports, aéroports et gares ferroviaires et routières ouverts à la circulation internationale et dans les trains assurant une liaison internationale

...Calvados. Caen, Honfleur, Ouistreham, Port-en-Bessin. Charente-Maritime. La Rochelle-V...

• Journal Officiel num. 74, 27 mars 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 janvier 1963 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 1, du 15 janvier 1963)

... DE DONNEER LE NOM DE L'ETALON A UN HOTEL LUI APPARTENANT A OUISTREHAM, UN PORTRAIT DEDICACE...

• Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970

...Clos des Coutures (ancien), 3, rue de Ouistreham: porte monumentale sur rue: inscription par arrêt...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
• Liste

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 avril 1967 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 10 avril 1967)

... DU DOMAINE PRIVE DE L'ETAT, SIS A OUISTREHAM, SUR LEQUEL LE PRENEUR OU SES AUTEURS AVAIENT CREEE DES PARCS A HUITRES ET CONSTRUIT UN HOTEL RESTAURANT;. QU'APRES LA GUERRE, AU COURS DE LAQUE...

• Arrêté du 25 avril 1996 approuvant le cahier des charges de la concession d'outillage public et de terre-pleins de la chambre de commerce et d'industrie de Caen au port de Caen-Ouistreham

• Journal Officiel num. 115, 18 mai 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Ouistreham, Périers-sur-le-Dan, Petiville, Ranville, Saint-A...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Avis relatif à la liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2005

... maritime de lamanage de Caen-Ouistreham, terre-plein du port, grande-écluse, BP 49, 14150...

• Journal Officiel num. 148, 26 juin 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Avis