Oucques

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 juin 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 30 juin 2011, 10/08285)

... au domicile de la mère situé à OUCQUES, à proximité de BLOIS. . L'enquêtrice indique q...

• Arrêté du 30 mai 1990 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

..., Bernard), notaire à la résidence d'Oucques (Loir-et-Cher), est désigné en qualité d'attrib...

• Journal Officiel num. 135, 13 juin 1990
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 3 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Petite Beauce (zone de protection spéciale)

..., Lorges, Marchenoir, Mer, Mulsans, Oucques, Le Plessis-l'Echelle, Pray, Périgny, Roches, Sai...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Cour-Cheverny, Crouy-sur-Cosson, Fresnes, Oucques, Renay, Saint-Amand-Longpré, Saint-Bohaire, Saint...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 3 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Petite Beauce (zone de protection spéciale)

..., Lorges, Marchenoir, Mer, Mulsans, Oucques, Le Plessis-l'Echelle, Pray, Périgny, Roches, Sai...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêtés du 24 novembre 1997 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...Art. 1er. - Les postes comptables d'Oucques et de Marchenoir sont regroupés en un poste compt...

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 1997
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 22 février 1989 (cas Cour administrative d'appel de Nantes, Plénière, du 22 février 1989, 89NT00012, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-07-01-04-01-02 Tribunal administratif saisi d'une demande d'indemnité par la victime de dommages causés par des soins en milieu hospitalier et de conclusions d'une caisse de mutualité sociale agricole tendant au remboursement par l'hôpital des frais avancés par elle. En ne statuant que sur la demande de la patiente le tribunal a méconnu l'obligation qui lui est faite par l'article 1046 du code rural de rendre un jugement commun aux tiers auteur du dommage, à la victime et aux caisses de mutualité sociale agricole ; eu égard au motif qui a conduit le législateur à édicter cette prescription, sa violation constitue une irrégularité que le juge d'appel doit le cas échéant soulever d'office (annulation du jugement et évocation).

...à OUCQUES (41290), par Me Frédéric X.., avocat au Conseil ...

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-sur-Cher, Onzain, Orchaise, Ouchamps, Oucques, Ouzouer-le-Marché, Pontlevoy, Pray, Prunay-Casse...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêtés du 27 décembre 1993 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)

... est nommé notaire à la résidence d'Oucques (Loir-et-Cher), en remplacement de M. Brimbeuf...

• Journal Officiel num. 3, 5 janvier 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 18 juin 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... Henri, Théophile), né le 31 mai 1924 à Oucques (Loir-et-Cher), décédé le 11 avril 1945 à Mosb...

• Journal Officiel num. 190, 15 août 2002
• Ministère de la défense
• Arrêté