Ouchamps

• Arrêté du 17 août 2011 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l'article 103 tervicies du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié

..., Mehers, Monteaux, Mont-près-Chambord, Ouchamps, Sambin, Monthou-sur-Bièvre. Dans le département...

• Journal Officiel num. 224, 27 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

..., Les Montils, Mont-près-Chambord, Ouchamps, Sambin, Selles-sur-Cher. Département d'Indre-et-...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 26 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Les Montils, Muides-sur-Loire, Naveil, Ouchamps, Le Plessis-Dorin, Prunay-Cassereau, Saint-Bohaire...

• Journal Officiel num. 156, 5 juillet 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 18 avril 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Cour-Cheverny, Crouy-sur-Cosson, Mer, Ouchamps, Prunay-Cassereau, Suèvres, Vendôme. Mouvements ...

• Journal Officiel num. 96, 23 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 1999 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

..., Monthou-sur-Bièvre, Onzain, Orchaise, Ouchamps, Périgny, Pezou, Renay, Rocé, Romilly, Sambin, S...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Noyers-sur-Cher, Onzain, Orchaise, Ouchamps, Oucques, Ouzouer-le-Marché, Pontlevoy, Pray, Pru...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgueil », « Saint-Nicolas-de-Bourgueil », « Chinon », « Coteaux du Loir », « Vouvray », « Cheverny », « Côtes de Toul », « Grand Roussillon », « Muscat de Rivesaltes »

..., Mont-près-Chambord, Muides-sur-Loire, Ouchamps, Saint-Claude-de-Diray, Saint-Dyé-sur-Loire, Sain...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-sur-Loire (1), Naveil (1), Onzain (1), Ouchamps (1), Ouzouer-le-Marché (1), Plessis-Dorin (Le) (1...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »

...-Loire, Noyers-sur-Cher, Oisly, Onzain, Ouchamps, Pontlevoy, Pouillé, Rilly-sur-Loire, Saint-Aigna...

• Journal Officiel num. 245, 22 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 26 juillet 1991 autorisant la société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire, instituée par l'article 7 de la loi no 62-933 du 8 août 1962 complémentaire à la loi d'orientation agricole

..., Mont-près-Chambord, Muides-sur-Loire, Ouchamps,. Saint-Claude-de-Diray, Saint-Dyé-sur-Loire, Sam...

• Journal Officiel num. 175, 28 juillet 1991
• Décret