Ostheim

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

... Obersaasheim, Orbey, Orschwihr, Osenbach, Ostheim, Pfaffenheim, Reguisheim, Ribeauville, Riedwihr, R...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 19 février 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

..., Producta, Tigré ; - griottes : D'Ostheim, Frumi, Pouladen, Reine des conserves ; - guignes ...

• Journal Officiel num. 66, 18 mars 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, 14 octobre 2008, 07/05993)

..... . 68150 OSTHEIM représenté par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoué...

• Arrêté du 22 novembre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Mittelwihr (1), Orbey (2) et Ostheim. Inondations et coulées de boue du 20 au 21 juin ...

• Journal Officiel num. 274, 25 novembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Haut-Rhin (zone de protection spéciale)

... Guemar, Holtzwihr, Illhaeusern, Jebsheim, Ostheim, Riedwihr, Saint-Hyppolyte, Wickerschwihr. ARTICLE...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Haut-Rhin (zone de protection spéciale)

..., Houssen, Illhaeusern, Jebsheim, Ostheim, Riedwihr, Saint-Hyppolyte, Wickerschwihr. Article...

• Journal Officiel num. 191, 18 août 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

..., Delkarsun, D'Olivet hâtive, Griotte d'Ostheim, Noire de Montreux, Reine des conserves, Royale;. ...

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Morschwiller-le-Bas, Mulhouse, Ostheim, Pfastatt, Pulversheim, Reiningue, Ribeauvillé, R...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 26 juin 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Orbey (1), Ostheim (1), Ribeauvillé (1). DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SA...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

..., Morschwiller-le-Bas, Mulhouse, Ostheim, Pfastatt, Pulversheim, Ribeauvillé, Richwiller, ...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté