Osmoy

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Offranville, Oherville, Omonville, Osmoy-Saint-Valery, Ouainville, Ourville-en-Caux, Ouvill...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Offranville, Oherville, Omonville, Osmoy-Saint-Valery, Ouainville, Ourville-en-Caux, Ouvill...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juin 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 1 juin 2011, 10/04358)

... CARUSO DONATO 33 Chemin du Pré Clos 78910 OSMOY . représentée par Me Anne-marie DOURY-DESTANG, a...

• Arrêté du 12 octobre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., Freauville, Fresnoy-Folny, Londinières, Osmoy-Saint-Valéry, Sainte-Agathe-d'Aliermont, Saint-Pi...

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 17 mai 2006 abrogeant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Neufchâtel »

..., Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières, Osmoy-Saint-Valéry, Preuseville, Puisenval, Sainte-Agat...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Nézel, Noisy-le-Roi, Orcemont, Orgerus, Osmoy, Perdreauville, Le Perray-en-Yvelines, Poigny-la-F...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Bourges, 11 octobre 2007, 07/00356)

..... 18390 OSMOY. -Mme Véronique C.. épouse B.. . née le 28 Aoû...

• Arrêté du 21 juillet 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Commune d'Osmoy-Saint-Valéry. Inondations et coulées de boue...

• Journal Officiel num. 176, 1 août 2000
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 29 mai 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

..., Mareil-le-Guyon, Maule, Mittainville, Osmoy, Raizeux, Saint-Hilarion, Villiers-le-Mahieu (2). ...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 25 novembre 1991 portant autorisation d'organiser une course de relais pédestre dans le cadre du Téléthon 91 par l'Entente sportive de la police de Marseille

... 1991 une course de relais pédestre d'Osmoy (Cher) à Marseille (Bouches-du-Rhône);. Vu le r�...

• Journal Officiel num. 280, 1 décembre 1991
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Arrêté