Osenbach

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Obersaasheim, Orbey, Orschwihr, Osenbach, Ostheim, Pfaffenheim, Reguisheim, Ribeauville, Ri...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 mars 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 25 mars 2009, 08-12.237)

... sur le territoire de la Commune d'Osenbach, énumérés à l'arrêt attaqué;. Aux motifs que...

• Décret portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine).

...Gueberschwihr, Hattstatt, Osenbach, Pfaffenheim, Soultzmatt, Westhalten. Canton de So...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 site à chauves-souris des Vosges haut-rhinoises (zone spéciale de conservation)

..., Lièpvre, Mollau, Munster, Orbey, Osenbach, Ribeauvillé, Rodern, Rouffach, Sainte-Croix-aux-...

• Journal Officiel num. 150, 1 juillet 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

... du conseil municipal de la commune d'Osenbach en date du 21 février 1997 relative à l'expl...

• Journal Officiel num. 276, 28 novembre 1997
• Décision

• Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 collines sous-vosgiennes (zone spéciale de conservation)

..., Ingersheim, Kientzheim, Orschwihr, Osenbach, Pfaffenheim, Ribeauvillé, Rorschwihr, Rouffach, ...

• Journal Officiel num. 82, 6 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Colmar, 29 novembre 2007, 06/03395)

... au lieudit Pfaffenheimer Traenck à OSENBACH, d'une superficie totale de 106,06 ares, au "prix ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 mai 1980 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 6 mai 1980, 79-10.962)

..., LA FABRIQUE DE L'EGLISE CATHOLIQUE D'OSENBACH (HAUT-RHIN) A SOUSCRIT LE 11 MAI 1973 AUPRES DE LA...

• Ordonnance relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace

..., Obermorschwihr, Orschwihr, Osenbach, Pfaffenheim, Ribeauvillé, Riquewihr, Rorschwihr,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret no 98-445 du 5 juin 1998 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine)

... de Rouffach Gueberschwihr, Hattstatt, Osenbach, Pfaffenheim, Soultzmatt, Westhalten. Canton de So...

• Journal Officiel num. 130, 7 juin 1998
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret