orval manche

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29 documents pour orval manche

- Décret fixant la liste des communes riveraines des estuaires et des deltas considérées comme littorales en application de l'article L. 321-2 du code de l'environnement et la liste des estuaires les plus importants au sens du IV de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme.
...Vu la délibération de la commune d'Orval en date du 14 novembre 2001;. Vu la délibération...-dans le département de la Manche: Saint-Côme-du-Mont, Angoville-au-Plain, Viervill...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 havre de la Sienne (zone de protection spéciale)
... communes suivantes du département de la Manche : Agon-Coutainville, Annoville, Heugueville-sur-Siienne, Montchaton, Montmartin-sur-Mer, Orval, Regnéville-sur-Mer, Tourville-sur-Sienne. ARTICL...
- Arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 havre de la Sienne (zone de protection spéciale)
... communes suivantes du département de la Manche: Agon-Coutainville, Annoville, Heugueville-sur-Sieenne, Montchaton, Montmartin-sur-Mer, Orval, Regnéville-sur-Mer, Tourville-sur-Sienne. Articl...

- Code de l'environnement
..., l'Ille-et-Vilaine, les Landes, la Manche, la Marne, la Meuse, le Nord, l'Oise, l'Orne, le P...-du-Mont, Angoville-au-Plain, Vierville, Orval, Saint-Quentin-sur-le-Homme et Poilley ; . 6° Da...
- Codes
- Décret n° 2004-311 du 29 mars 2004 fixant la liste des communes riveraines des estuaires et des deltas considérées comme littorales en application de l'article L. 321-2 du code de l'environnement et la liste des estuaires les plus importants au sens du IV de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme
... 2001 ; Vu la délibération de la commune d'Orval en date du 14 novembre 2001 ; Vu la délibération...-sur-Mer ; - dans le département de la Manche : Saint-Côme-du-Mont, Angoville-au-Plain, Viervil...
- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
... Département de la Manche : Acqueville, Agneaux, Agon-Coutainville, Airel, A...-la-Petite, Omonville-la-Rogue, Orglandes, Orval, Ouville, Ozeville, Parigny, Percy, Périers, Les ...
- Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement
...-sur-Mer ; 5° Dans le département de la Manche : Saint-Côme-du-Mont, Angoville-au-Plain, Viervillle, Orval, Saint-Quentin-sur-le-Homme et Poilley ; 6° Dans ...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
...« 18 ? Cher . « Bourges, Fussy, Méreau, Orval, Saint-Amand-Montrond, Saint-Doulchard, Saint-Germ.... « 50 ? Manche . « Agneaux, Avranches, Bréville-sur-Mer, Cherbo...
- Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »
... communes suivantes des départements de la Manche, d'Ille-et-Vilaine, du Calvados, des Côtes-d'Armo...-la-Petite, Omonville-la-Rogue, Orglandes, Orval, Ouville, Ozeville, Parigny, Percy, Périers, La P...
- Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie, année 1995, et reliquat des listes des années antérieures
...Manche . 1 Beuvin (Yvon); 2 Lesventes (Jean-Luc); 3 Cuill...; 5 Sutter (Christian); 6 Mathieu (Serge); 7 Orval (Alain); 8 Lecot (Didier); 9 Parisot (Bernard); 10...
- Journal Officiel num. 288, 11 décembre 1996
- Liste

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