orthez 64300

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58 documents pour orthez 64300

- Arrêté du 10 avril 1997 portant approbation d'une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
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- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 novembre 2007 (cas Cour d'appel d'Agen, Chambre civile 1, 21 novembre 2007, 06/00604)
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- Arrêté du 4 août 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
... et de l'Adour) », 18, avenue du Pesqué, 64300 Orthez. La certification du cahier des charges du ...

- Arrêté du 10 avril 1997 portant approbation d'une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
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- Décision n° 2007-626 du 19 juin 2007 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC
...Secteur d'implantation : Orthez. Fréquence : 103,3 MHz. Adresse du site : TDF, liieudit Magret, 64300 Orthez. Altitude du site (NGF) : 130 mètres. Haut...
- Journal Officiel num. 199, 29 août 2007
- Décision
- Arrêté du 15 mars 2002 portant retrait d'agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
... du bois béarnais, 23, rue Lapeyrère, 64300 Orthez, sous le numéro PH 83 401, pour sa product...
- Décision n° 2007-626 du 19 juin 2007 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC
...Secteur d'implantation: Orthez. Fréquence: 103,3 MHz. Adresse du site: TDF, lieuudit Magret, 64300 Orthez. Altitude du site (NGF): 130 mètres. Haute...
- Journal Officiel num. 199, 29 août 2007
- Décision
- Arrêté du 10 juin 2003 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
...XIX. - Association A CASE. (64300 Orthez). Décision unilatérale du 30 novembre 200...
- Décision n° 2001-976 du 18 décembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Fébus Orthez pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Orthez
...Site d'émission: lieudit Castetner, 64300 Orthez. Altitude du site: 216 mètres. Altitude de...
- Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2002
- Décision
- Arrêté du 12 août 2002 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
... fermiers du Sud-Ouest, 6, place Brossers, 64300 Orthez. La certification du cahier des charges du ...

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