Orsennes

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Nohant-Vic, Nuret-le-Ferron, Obterre, Orsennes, Orville, Oulches, Palluau-sur-Indre, Parnac, Parp...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 janvier 2001 (cas Cour d'appel de Bourges, du 11 janvier 2001, 01-00005)

... 10 décembre 1994, à CLUIS, MAILLET et ORSENNES (36), infraction prévue et réprimée par Art. L....

• Arrêté du 16 février 2010 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2009

...Lieudit La Garenne, 36190 Orsennes. 36-267. 09/06/2009. Sucrerie coopérative de Baza...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Nohant-Vic, Nuret-le-Ferron, Obterre, Orsennes, Orville, Oulches, Palluau-sur-Indre, Parnac, Parp...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 janvier 2001 (cas Cour d'appel de Bourges, du 11 janvier 2001)

... 10 décembre 1994, à CLUIS, MAILLET et ORSENNES (36), infraction prévue et réprimée par Art. L....

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-le-Ferron (36144) ; Obterre (36145) ; Orsennes (36146) ; Orville (36147) ; Oulches (36148) ; Parn...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juillet 2007 (cas Cour d'appel de Bourges, Chambre civile 1, 12 juillet 2007, 04/01592)

...épouse B.. . née le 10 mars 1940 à ORSENNES . .. 36000 CHÂTEAUROUX . ASSIGNÉE en INTERVENTIO...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bourges, Chambre civile 1, 15 novembre 2007, 07/00214)

.... née le 30 Juillet 1950 à ORSENNES (INDRE) . demeurant ensemble .. 36160 FEUSINES . r...

• Arrêté du 10 décembre 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Simon, Guy), né le 5 août 1912 à Orsennes (Indre), décédé le 7 décembre 1944 à Neuengam...

• Journal Officiel num. 91, 18 avril 1998
• Ministère de la défense
• Arrêté