orsay immobilier

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63 documents pour orsay immobilier

- Arrêté du 17 janvier 2005 portant attribution à titre de dotation au profit de l'Etablissement public du musée d'Orsay d'un lot-volume dépendant d'un ensemble immobilier
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Douai, CT0037, du 25 janvier 2006)
...DV ORSAY demeurant Villa la Thalassa Ruminghem 62370 AUDRUI... DE LA RESIDENCE ORSAY, ensemble immobilier sis 630 Avenue de la République 59000 LILLE, repr...
- Arrêté du 17 janvier 2005 portant attribution à titre de dotation au profit de l'Etablissement public du musée d'Orsay d'un lot-volume dépendant d'un ensemble immobilier

- Code de l'urbanisme
... de tout ou partie d'un ensemble immobilier bâti doit comporter une clause prévoyant les mod..., Montgeron, Morangis, Morsang-sur-Orge, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Séna...
- Codes
- Arrêté du 6 mai 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (femmes et hommes)
...: laboratoire de l'accélérateur linéaire, Orsay. Concours n° 34. 2 ingénieurs en conception et ... 1 ingénieur du patrimoine immobilier et/ou logistique. Affectation : laboratoire de l'a...
- Décret du 22 avril 2011 portant promotion et nomination
...), chef de département au musée d'Orsay ; 26 ans de services civils.Mme Combes, née Regra...), président du directoire d'un groupe immobilier ; 37 ans d'activités professionnelles et de fonct...
- Journal Officiel num. 97, 24 avril 2011
- Décret
- Arrêté du 9 mai 2011 portant ouverture au titre de l'année 2011 de concours externes pour le recrutement de techniciens de classe normale au Centre national de la recherche scientifique
... : Centre de neurosciences Paris-Sud, Orsay. Concours n° 298. 1 technicien en expérimentatio... de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation, Paris ;Délégation Ile-de...
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... général de l'agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ) et de l'établissement public... d'ORTHEZ PDC ? établissement d'ORSAY ? établissement d'OSNY ? établissement d'OYONNAX...
- Arrêté du 28 septembre 2011 fixant la liste des organismes divers d'administration centrale ayant interdiction de contracter auprès d'un établissement de crédit un emprunt dont le terme est supérieur à douze mois ou d'émettre un titre de créance dont le terme excède cette durée
...Agence publique pour l'immobilier de la justice. Agence régionale de santé Alsace....Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie. Etablissement public ...
- Arrêté du 6 novembre 1998 portant attribution d'un ensemble immobilier
... domanial sis lieudit La Mare Champtier, à Orsay (Essonne), cadastré section ZR no 29, pour une su...

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